Seine-et-Marne) La Ferté sous Jouarre, 2°) de Monsieur Jacques A..., demeurant ... (7ème), 3°) de Monsieur Y..., syndic à la liquidation des biens de la Société d'exploitation des établissements Marcel SOUDAN

factures d'électricité pour les années concernées, ne correspondait pas à une demande de frais réels, le coût de la consommation d'un appareil électrique (chauffage, éclairage, machine à coudre et soudeuse

[L], le sinistre est la conséquence des travaux de soudure réalisés par M.

recrudescence de vols de câbles téléphoniques, l'unité d'intervention Rhône Durance de la société Orange a décidé de condamner l'accès aux chambres souterraines contenant du cuivre par soudage

Monsieur Hamman X..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1985, par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société ABL SOUDURE

demeurant précédemment Ile de la Chesnaie à Saint-Julien de Concelles (Loire-Atlantique), puis "La Forêt" au Cellier (Loire-Atlantique), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 2°/ La société Soudure

ont nié l'existence d'un quelconque défaut lié en particulier à la qualité des soudures.

La société Guadeloupe de soudure générale et mécanique environnement a soumissionné pour l'attribution du lot n°1.

[Y] [P] a été engagé par la société SO.P.R., dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à compter du 8 juillet 2008, en qualité d'ouvrier (mécano-soudeur), niveau 1, coefficient 145 de la convention

[C] [F], la cour d'appel s'est contentée de retenir un défaut de soudure et des malfaçons au niveau du montage de pièces assemblées par M.

EXPOSE DU LITIGE Le 4 octobre 1972, Monsieur X..., âgé de 30 ans, soudeur hautement qualifié, a été victime d'un accident de la circulation lui occasionnant notamment un traumatisme crânien avec coma

conséquences : Que la société Remorques [K] soutient, au visa de l'article 1641 du code civil, que les conditions nécessaires à la garantie des vices cachés ne sont pas remplies ; que le défaut de soudure

comportement du prévenu ou de mensonge délibéré; 5) les médecins ont noté l'existence d'une pathologie réactionnelle aux faits allégués sans rapport avec une poussée évolutive du processus psychotique dont souffre

Oxatherm, assurée auprès de la société Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole - Groupama Rhône Alpes Auvergne (la société Groupama), qui s'est fournie en luminaires auprès de la société Soudures

Pour les besoins de la construction d'une seconde extension, la société Barconnière, en réalisant des travaux de soudure, a projeté des étincelles dans le bâtiment d'origine qui ont déclenché un incendie

La SARL CREATEUR DE SOURIRES LABORATOIRE DENTAIRE ne s'est pas opposée à la demande du mandataire judiciaire.

avec la paroi métallique d'un fût de 25 litres posé sur l'établi et contenant du diluant très inflammable ; que le produit solvant est utilisé pour le nettoyage des pièces métalliques avant soudure mais

utilisait de la colle (loctite et araldite), dégraissants (diestone, balsatane), utilisait des joints d'étanchéité (PR) - 1980-2000': mécanique, équilibrage des bâtis et outillage - 2000 ' 2007': soudure