Porsche Cayenne de Claude B... s'agissant de C... , Rachid X... et Mohamed Y... mis en accusation du chef de recel de ce véhicule» ; "alors qu'une question subsidiaire ne peut porter sur un fait nouveau

le jour des faits, il déclare, devant la Cour, qu'il avait prêté son véhicule ; cette déclaration tardive, qui ne peut être sérieusement vérifiée, ne peut être retenue ; "alors que lors de son audition

Y... était bien dans son couloir de circulation lorsqu'il a brusquement obliqué à gauche en freinant pour éviter le véhicule de M.

à moteur qui entend s'exonérer de toute responsabilité, s'agissant d'un dommage causé à un autre conducteur de véhicule terrestre à moteur, doit établir non seulement qu'il n'a pas commis de faute, mais

de ce véhicule, le 13 avril 2019. 2.

en comparaison avec des véhicules similaires de sorte qu'il appartenait à la société Ferrari de faire évaluer la valeur du véhicule contradictoirement et en conséquence de fournir des informations à la

Cette dernière a refusé d'effectuer les différentes réfections qu'elle avait préconisées et a retenu le véhicule, faute de paiement des frais de stationnement par M. et Mme W....

aux motifs que la société Citifinancement n'ayant pas effectué les formalités prévues par les articles 1 et 2 du décret du 30 septembre 1953 ne pouvait soutenir qu'elle bénéficiait d'un gage sur les véhicules

terrestre à moteur » ; qu'est nécessairement impliqué au sens de ce texte tout véhicule terrestre à moteur qui entre en collision avec le véhicule de la victime ; qu'en constatant, d'une part, l'existence

du coût d'achat du véhicule ou du coût global annuel comprenant la location, l'entretien et l'assurance du véhicule en location ou en location avec option d'achat, toutes taxes comprises. 6.

William, contre l'arrêt n° 111 de cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2003, qui, pour mise en circulation de véhicule de transport de marchandises sans dispositif de

C... était resté dans son véhicule de dotation, A..., par le seul fait qu'il avait continué à diriger son véhicule, à une vitesse estimée à 70 km/h, dans leur direction afin de les impressionner vivement

. ; "aux motifs que Y... fait valoir que l'annonce parue dans les journaux de publicité ne comportait pas de fausses allégations ; que le moteur dont il avait fait équiper le véhicule était un moteur

Y... de l'immobilisation du véhicule; que celui-ci lui avait promis de venir sur-le-champ accompagné du garagiste; qu'il avait attendu avec son véhicule en vain jusqu'à 19 heures; que c'est alors

D... devait parcourir environ 20 000 km par an ; qu'il est établi qu'au 30 juin 1988, le véhicule avait 130 000 km au compteur ; qu'il résulte des déclarations de M.

E... avait déclaré que le véhicule assuré était un scooter « Derbi [...] de 50 cm3 type mines Senda », les conditions générales précisant que le véhicule objet du risque garanti était le « modèle livré

Y... ont vécu en concubinage au domicile des parents de ce dernier de 1992 à 1997 ; que quelques mois avant leur séparation, Mlle X... a souscrit un prêt pour l'achat d'un véhicule dont M.

et de la présence de débris de terre et de verre sur la chaussée, à proximité de l'axe médian, dans le couloir de circulation de l'Opel de Y..., que chacun des deux véhicules a empiété sur le couloir