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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90724

Cassation

30 juin 2022

30 juin 2022

[U] [K], ayant la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [X] épouse [K], ayant la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société

Source officielle

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CC

civ1

613721dbcd580146773f8305

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Alexandre Z..., demeurant à Paita (Nouvelle-Calédonie), 2°) M. Joseph Z..., demeurant ..., 3°) M.

Source officielle
CC

civ2

613722d8cd58014677402329

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Tatu, avocat général, Mlle Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dorly, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de M.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c1ffcdc6046d47a68aed

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

], défenderesse représentée par Maître Emma KUMANI & Maître Nicolas BES, avocats [Adresse 6] à [Localité 3], ayant pour postulant Maître Alexandre DEMEYERE-HONORE, avocat à Lille, substitués à l'audience

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025041009

Admin. suprême

23 décembre 2011

23 décembre 2011

Jean (Joseph Alexandre Demba) A, - les conclusions de M. Frédéric Aladjidi, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895c5

Appel

11 avril 2007

11 avril 2007

R... 51270 FEREBRIANGES Comparant, concluant et plaidant par Me Mirène E..., avocat au barreau de PARIS, INTIMÉS : Madame Anne Q...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00651

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Alexandre et Jean-Claude X..., MM.

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ceb3

Cassation

1 mars 2001

1 mars 2001

Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492473.20250721

Admin. suprême

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6711faf27603bf88a1884b17

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Jugement du 16 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° 19/04536 APPELANTE Madame [G] [O] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maude BECKERS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac0

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

APPELANT Monsieur Alexandre X...

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68efebf3c07170de10e4a7cb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

25/00367 - N° Portalis DB22-W-B7J-SV2K DEMANDEURS : Monsieur [D] [G], né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 7], de nationalité Française, Retraité, demeurant [Adresse 2], représenté par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

67115a35ffbc793219adb24a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

au barreau de PARIS, vestiaire : J067, Me Alexandre OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 481 DEFENDEURS : [V] [T] défaillant [P] [N] [Y] épouse [T] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67856750aaacbea0fe680d28

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Alexandre RIOU Me Sarah ROUACH et Jean-Guillaume LENEVEU Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ petits litiges

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43cafe25450008314914

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[R] [I] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [G] [I] [Adresse 1] [Localité 9] Représentant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce19

Appel

30 janvier 2009

30 janvier 2009

Alexandre et X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201436

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Alexandre X... en remboursement ; Attendu que pour condamner solidairement M. François-Xavier X... et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1755b6604a26aae885f

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

CORROTTE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER SARL INFRALINK, représentée par Monsieur [O] [F], son dirigeant habilité aux présentes et domicilié en cette qualité au siège Représentant : Me Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406583_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Aux termes de l'article R. 431-2 du code de justice administrative : " Les requêtes et les mémoires doivent () être présentés soit par un avocat, soit par un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c6

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

SOCIALE ARRÊT DU dix huit juin deux mille douze APPELANTE : SAS COKES DE CARLING prise en la personne de son représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat

Source officielle