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599 résultats pour « Alain LECLERC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

6a0fe90ecdc6046d4787cb94

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Jean-Pierre CHAZAL, lors des débats, et Madame

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

Monsieur X...Eric, le 02 juin 2010c/S. A

6253cb86bd3db21cbdd8db2b

Appel

4 mars 2011

4 mars 2011

1966 à DOUAI (59), de François et de A...Marie Cécile, de nationalité française, marié, Sans profession, demeurant ... 28000 CHARTRES Jamais condamné, libre, Comparant, assisté de Maître PIERRAT Alain

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca5ed6c7633dcd15b3962

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

LECLERCQ, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

comm

613721adcd580146773f5fab

Cassation

21 avril 1992

21 avril 1992

Vigneron, Leclercq, Dumas, Gomez, conseillers, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00830

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le Centre médico-chirurgical des jockeys de Chantilly, association déclarée, dont le siège est12 avenue du général Leclerc

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdc51e827ff4475dd33a584

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

LECLERC à Quimper.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfe6

Appel

4 juillet 2008

4 juillet 2008

Il s'est à nouveau présenté sur son lieu de travail le lendemain vendredi 26 mars en demandant à travailler, ce que Monsieur Y... a refusé en lui annonçant qu'il allait le licencier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b88b

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BOUQUET de la SCP LECLERCQ CARON BOUQUET CHIVOT, avocats au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 13 Septembre 2007, devant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0dc

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BOUQUET de la SCP LECLERCQ CARON BOUQUET CHIVOT, avocats au barreau D'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 13 Septembre 2007, devant M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60321db9e3fccb551a8d3973

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

de l'AARPI GRYNWAJC - STIBBE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0211 COMPTABLE RESPONSABLE DU SERVICE DES IMPOTS DES PARTICULIERS [Localité 9] [Adresse 10] [Localité 10] Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

679336b2cc9763289b725128

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste ABADIE, avocat au barreau de PARIS INTIMES DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f8

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité au dit siège social Les bureaux du polygone-263 avenue des états du languedoc 34000 MONTPELLIER représentée par Me TAMANI substituant Me Alain

Source officielle
CA

21e chambre

6035bdc41f79b32540d95327

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [F] [L] [Adresse 2] [Adresse 7] représenté par Me Dominique DENOBILI BARLIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0395 substitué par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162558dbfc8340a0e74b86d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

AUTOHAUS GUNSTER GMBH Société de droit allemand Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentées par Me Alain

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CA

Chambre Sociale

616258eea2370d151415abc2

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

Formation paritaire de GRENOBLE en date du 13 décembre 2011 suivant déclaration d'appel du 22 Décembre 2011 APPELANT : Monsieur [X] [J] [Adresse 2] [Localité 1] Comparant et assisté par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162d32e70d46c7f95e826ca

Appel

19 décembre 2012

19 décembre 2012

section RG n° 08/477 APPELANTE Société RLD 2 S.A.S.U [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Murielle VANDEVELDE, avocat au barreau de LYON, toque : 791 substitué par Me François Xavier LECLERC

Source officielle
CA

1re chambre sociale

65b20d80c4cf860008dff4db

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

ECOLE DE CONDUITE ROUTIERE ANDRE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle BARBARA de la SCP AUGUST & DEBOUZY et associés, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Claire-lisa LECLERC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2201945_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Plus précisément, le Docteur A qui suivait le véhicule VSAV du SDIS 33 a indiqué que le véhicule VSAV s'est arrêté au rondpoint du centre Leclerc à Port-Sainte-Foy car il a distingué le gyrophare du SMUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a77d

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

STD SECURITE 211 Rue Félix Robaut 59553 CUINCY Représentée par Me Alain REISENTHEL (avocat au barreau de DOUAI) DEBATS : à l'audience publique du 11 Janvier 2008 Tenue par A.

Source officielle
CC

comm

613723cbcd5801467740e3cd

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Leclercq, Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Favre, conseillers, M. Huglo, Mme Mouillard, M. Boinot, Mme Gueguen, conseillers référendaires, M.

Source officielle