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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2302852_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302856_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302858_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302860_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302862_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302864_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302867_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302868_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302870_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302936_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre 1re section
6035e3af6cc33749e717be09
4 février 2016
4 février 2016
, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 Novembre 2015 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne LELIEVRE, conseiller, chargée du rapport.
Source officielle2ème Chambre
63b7cd016b63637c907b7bdf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LES DAHLIAS, exerçant sous l'enseigne INTERMARCHE, immatriculée au RCS de Briey sous le n° 332 467927, dont le siège est [Adresse 2] Représentée par Me Laurent LEFEBVRE de la SCP LEFEBVRE, avocat au
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10104
1 février 2023
1 février 2023
V] [S], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 21-13.796 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant à la société Lefebvre
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889b9
10 octobre 2006
10 octobre 2006
A... - N du dossier 250353 assisté de Me Anne-Marie DOROSZ (avocat au barreau de NANTERRE)APPELANT****************Monsieur Michel Y...
Source officielle1ère chambre
DTA_2203071_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa ; - et les observations de Me Zekri, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301571_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403059_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Délibéré après l’audience du 31 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller.
Source officielle3ème chambre
668f76e49b65e642c58786aa
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Aurélien DELECROIX, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [R] [S] [Adresse 3] [Localité 1] / FRANCE Représenté par Me Caroline LEFEVRE-LE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fda0c1786069b4eca96a46c
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Les intérêts échus, dus au moins pour une année entière, produiront intérêt, en application de l'article 1343-2 nouveau du code civil.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fda0c1a86069b4eca96a476
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Les intérêts échus, dus au moins pour une année entière, produiront intérêt, en application de l'article 1343-2 nouveau du code civil.
Source officiellePage 24 sur 436
Lefevre, Guylaine, Anne, Hélène, Pierre
22/03/2026
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PENHOUET, Julie Marie Anne, LEFEVRE
12/10/2025
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LEFEVRE, Anne-Sophie, Rose, LEFEVRE CARRIER
07/10/2025
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LE BRAS, Anne, LEFEVRE
22/01/2025
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PYLOUSTER-CASTEL, Anne-Michèle, Claudine, LEFEVRE
12/05/2024
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