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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 1
680b1a6c2364a383b77475f2
24 avril 2025
24 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0d53c25a97f0381f4cd8
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Fabien CHIROLA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Maître [H] [O] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL NORD FACADE demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60370bb0831271a65fcfe260
18 juin 2015
18 juin 2015
DIFFUSION agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 4] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
616282367a007b88ee1566f6
30 mai 2013
30 mai 2013
SA BANQUE POPULAIRE DU NORD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR
Source officielle2ème Chambre civile
626b8168d1fb03057d9a5084
28 avril 2022
28 avril 2022
D] [O] née le 16 Septembre 1972 à [Localité 7] [Adresse 9] [Localité 3] Monsieur [Y] [O] né le 26 Mars 1947 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] représentés et assistés de Me France LEVASSEUR
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
66878cd105d6f7f678d490f2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
constitué, substitué par Me Joséphine Lalieu, avocat au barreau de Lille Monsieur [O] [M] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 14] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Virginie Levasseur
Source officielleRéférés
6688de16676b73dd81b96d48
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Portalis DBVT-V-B7I-VRIG DEMANDEUR : Monsieur [Y] [V] exerçant sous l'enseigne XTREM RENOV né le 23 février 1668 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Virginie LEVASSEUR
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65449d22c71a6a83181c8da4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
son siège social [Adresse 1] [Localité 5] La SARL Le Meurin prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 7] représentées par Me Virginie Levasseur
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7a63d497adffda3fff
13 octobre 2022
13 octobre 2022
barreau de Douai DEFENDERESSES A LA SAISINE Madame [P] [Z] veuve [K] née le 20 Septembre 1956 à Kortrijk (Belgique), de nationalité belge demeurant [Adresse 2] représentée par Me Virginie Levasseur
Source officielleRéférés
644b6396c51457d0f882dcda
27 avril 2023
27 avril 2023
de Minute : 56/23 N° RG 23/00034 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UZVG DEMANDEUR : AG2R PREVOYANCE dont le siège socil est [Adresse 1] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Virginie LEVASSEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a1
24 janvier 2013
24 janvier 2013
.-59400 AWOINGT représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI assistée de Me Florence DESENFANS, avocat au barreau de CAMBRAI INTIMÉ Monsieur Antoine Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61628cd2293034a8c342f711
17 février 2014
17 février 2014
BATHMANABANE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Société CGPA SOCIETE D'ASSURANCE À FORME MUTUELLE ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Dominique LEVASSEUR
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
603281c8a8b6f5b5a0efae6b
18 janvier 2018
18 janvier 2018
INTIMÉE SA Sedev agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Virginie Levasseur
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
661a20314cfa010008a2d7ad
11 avril 2024
11 avril 2024
Association Alliance Emploi, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 3] représentée par Me Virginie Levasseur
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61631f488007cf6451ddcc58
12 décembre 2011
12 décembre 2011
D'HLM VILOGIA, anciennement dénommée LOGICIL prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2118323_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
La capitalisation des intérêts peut être demandée à tout moment devant le juge du fond, même si, à cette date, les intérêts sont dus depuis moins d'une année.
Source officielle13e chambre
5fdb6c4a2392be4aa9295b50
12 mars 2019
12 mars 2019
son syndic la SAS SABIMO, Sise [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Claire RICARD avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2018014 et par Maître Marie-Ange
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6610e5e374ef9f00086f64b4
4 avril 2024
4 avril 2024
- PROCEDURE COLLECTIVE - APPELANTE Madame [P] [W] en qualité de gérante de la SARL June née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Virginie Levasseur
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61633c177eadebb7307d1f3b
20 mai 2010
20 mai 2010
] [F] né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 7] demeurant [Adresse 5] Madame [R] [B] épouse [F] née le [Date naissance 4] 1947 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] Représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR
Source officielle1ère Chambre civile
670f58284ad0d5ee7d7e5aaa
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[C] a été couvert au titre de ses risques professionnels par la société Groupama Centre Manche au titre de l'année 2013. Cependant, les pièces produites permettent d'attester que M.
Source officiellePage 24 sur 31