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1 455 résultats pour « Ashkhen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2201110_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

F..., indique dans plusieurs certificats établis en 2021 et 2022 que si ce dernier lui a fait part, dès l’année 2010, de troubles de somnolence et d’asthénie, ces symptômes ont été attribués à son état

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02499

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

" présente : des signes de stress intense avant le départ chez son père avec peur de mourir et d'être tuée, des maux de ventre ou gonflement abdominal et hernie ombilicale, des maux de tête et une asthénie

Source officielle
CC

cr

613725c8cd5801467742079d

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

pharmacopée chinoise") - "formulaire de prescription des Asiatitrats" et Asiatitrats "15 formules de phytothérapie chinoise", ces produits sont présentés avec de multiples indications thérapeutiques (asthénie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1734f8cdc6046d4725256f

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

inférieurs présentée par Monsieur [S] [U], sa raideur au niveau de la jambe gauche, ses douleurs à l’épaule gauche entrainant une diminution de la force et une limitation au port de charges lourdes, son asthénie

Source officielle
CA

5ème Chambre

6363686b37e31b7f74444a84

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Le contexte d'asthénie, de troubles du sommeil, etc.. a orienté le diagnostic vers un tableau anxieux à manifestations psychosomatiques.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101243

Cassation

12 novembre 2015

12 novembre 2015

juillet 1999 ; qu'il ressort des constatations et investigations des experts judiciaires désignés en référé, les Dr Y... et C..., ainsi que des témoignages de proches que Jack X... s'est plaint d'une asthénie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201388

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

se prévalait également d'un certificat médical établi par son médecin traitant, le Dr A..., qui attestait avoir reçu en consultation son patient à plusieurs reprises « pour épisode d'asthénie intense,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101099

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

juillet 1999 ; qu'il ressort des constatations et investigations des experts judiciaires désignés en référé, les Dr B... et H... , ainsi que des témoignages de proches que Jack Y... s'est plaint d'une asthénie

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01315_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

psychiques correspondant aux souffrances endurées proprement dites, mais aussi l'inquiétude correspondant au préjudice spécifique de contamination, qui doit être indemnisé spécifiquement, relève l'asthénie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300624_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Il conclut aux mêmes fins et soutient en outre que : -il ne peut lui être reproché une imprudence au regard du non-renseignement de ses vœux, ayant été affecté d'une asthénie intense causée par la pathologie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Monsieur Raphaël X

6253c9c4bd3db21cbdd892ec

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

qu'ils fixent à 20% à compter du 27 juillet 1995; ils expliquent à cet effet tout d'abord que cette hépatite n'a pas eu de retentissement clinique jusqu'à cette date, période où la survenue d'une asthénie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae9bd3db21cbdd8c6f9

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

positifs à la date de la première détermination en 1990 et qui le sont toujours le 8 septembre 2006, lors de l'examen de la patiente, - le diagnostic d'hépatite C a été posé en 1990 en raison d'une asthénie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a03e

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

qu'ils fixent à 20 % à compter du 27 juillet 1995 ; ils expliquent à cet effet tout d'abord que cette hépatite n'a pas eu de retentissement clinique jusqu'à cette date, période où la survenue d'une asthénie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a793

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

Il a du subir maints examens médicaux ainsi qu'un traitement Interféron, entraînant notamment une certaine asthénie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd52

Appel

19 décembre 2006

19 décembre 2006

Georges X... sont une asthénie et une astreinte qui a été liée aux injections sous-cutanées d'Interféron® pendant douze mois mais que la neuropathie périphérique est attribuable à un des produits de la

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00734

Cassation

23 mars 2011

23 mars 2011

depuis mars 2002, dans l'attente d'informations sur l'évolution de sa carrière, au terme de la période de six mois indiquée par le courrier du 30 juillet 2001 ; qu'il a subi un arrêt de travail pour asthénie

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108886_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Elle déclare avoir développé, au cours de cette vaccination, des symptômes évocateurs d'une myofasciite à macrophage associée à divers symptômes centraux, et notamment une asthénie, des épisodes répétés

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2100982_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Il résulte de l'instruction que la contamination de Mme A épouse B C par le virus de l'hépatite C a été à l'origine d'une asthénie ayant évolué pendant plusieurs années, même si la découverte de sa contamination

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004170_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le 10 août 2018, elle a été de nouveau admise au service des urgences du CHRU de Brest en raison d'une asthénie prononcée puis transférée au service d'hépato-gastroentérologie le lendemain.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102970_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

des angoisses et une anxiété importante, une perte de l'élan vital, du mal à entreprendre, une émotivité négative importante, une rumination mentale, des troubles du sommeil, une irritabilité, une asthénie

Source officielle

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