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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
63119de26f0d304f138e5fca
26 août 2022
26 août 2022
solidairement Me [E] [I] et la SCP Aubert-[I] à lui verser la somme de 5.000 € au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a861
29 janvier 2008
29 janvier 2008
AUBERT et DUVAL ; -Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a868
29 janvier 2008
29 janvier 2008
AUBERT et DUVAL ; -Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86a
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.
Source officielleRéférés
64db1577e5e55ad9697a592b
14 août 2023
14 août 2023
AUBERT AUTO c/ [L] [F] [J] [W] S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a869
29 janvier 2007
29 janvier 2007
et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a86c
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200445
12 mars 2009
12 mars 2009
La société Aubert & Duval est implantée sur 7 sites industriels en France dont celui des Ancizes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a862
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Société AUBERT et DUVAL ; - Condamné la Société AUBERT et DUVAL à payer à M.
Source officiellesoc
6079b1ce9ba5988459c53c00
25 janvier 2006
25 janvier 2006
Jean Marc X..., agissant ès qualités de mandataire au redressement judiciaire de la société Compagnie industrielle d'Aubeterre-sur-Dronne, ..., 2 / la société civile professionnelle (SCP) Pascal Pimouguet-Nicolas
Source officielleciv1
60794b939ba5988459c43684
16 juillet 1986
16 juillet 1986
Aubert, il a été concédé à ce dernier pour une durée de vingt ans une parcelle de terrain communal de 1.800 mètres carrés ; qu'un arrêté municipal du 7 janvier 1980 a supprimé cette concession à compter
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5ea
11 mai 1988
11 mai 1988
cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1985 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Monsieur B..., pris en qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Etablissements AUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a860
29 janvier 2008
29 janvier 2008
La Société AUBERT et DUVAL a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101019
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Aubert Denis, et subsidiairement en paiement de dommages-intérêts ; que les défendeurs ont alors invoqué la nullité de la convention du 31 mai 2001 ; Sur le premier moyen du pourvoi de M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2312468_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 12 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Prost, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203766_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2210571_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Délibéré après l'audience du 29 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302522_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Délibéré après l'audience du 6 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, Mme Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2112276_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Délibéré après l'audience du 2 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Blusseau, conseiller, Mme Arnaud, conseillère.
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