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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502376_20260108
8 janvier 2026
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société le Maître Barbier.
civ1
61372178cd580146773f4064
5 novembre 1991
Barbu A... la somme de 205 240 DM ; que, le 14 mai 1984, il a assigné M. X... en paiement de cette somme ; que M.
Chambre 1/Section 5
668d7a1d53e3bdd0778473f9
9 juillet 2024
Régulièrement assignée, la SARL BARBER AVENUE n'a pas comparu. L'état des inscriptions sur le fonds de commerce porte mention d'aucune inscription en date du 1er mars 2024.
comm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10119
8 février 2023
________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Barb
3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:492819.20241018
18 octobre 2024
M B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon, d'une part, d'ordonner la suspension de l'exécution de la consigne de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01715_20240430
30 avril 2024
B A à un montant de 2 700 euros et les a mis à la charge de la SCI Barbe.
civ2
60794bdb9ba5988459c440c8
22 mai 1979
UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UN EXPERT, DESIGNE POUR PROCEDER A L'EVALUATION DES SOMMES DEBOURSEES PAR BOUZZO, LIQUIDATEUR AMIABLE D'UN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DONT BARBERIE
7ème chambre
DTA_2106303_20240201
1 février 2024
Ce recours gracieux a été rejeté par une décision du maire de la commune de Servigny-lès-Sainte-Barbe du 29 juillet 2021.
4ème chambre 1ère section
68e7a53c033cf481c39a4900
7 octobre 2025
réseau People and Baby Developpement publiées dans les médias.
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00650
26 mars 2014
les pourvois n° B 12-23-647 à H 12-23.652 ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1224-1 et R. 1455-5 du code du travail ; Attendu, selon les ordonnances attaquées, que la société People and Baby
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00647
5 juin 2012
le contrat de crédit-bail était transféré à la société Happy baby, repreneur ; que la société X... a assigné M.
Référés
69debaf1cdc6046d474027e2
10 avril 2026
de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.S.
Cour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e2
31 mai 2006
Cette mesure a été étendue à la société Barry Matériaux (le fournisseur Barry) , à la société AGF, recherchée comme son assureur, à la société Gagneraud, qui a elle-même fourni la société Barry précitée
3ème chambre
DTA_2107206_20230223
23 février 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société People and Baby est rejetée.
Pôle 1 - Chambre 3
63b6778ba853827c9026d208
4 janvier 2023
Par déclaration du 04 février 2022, la société La Ruche Ink & Barber et M.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
69739e4acdc6046d47707833
22 janvier 2026
BROTHERS BARBER C/ S.C.P.
68e894a1d8f6cc6d55dd3f36
9 octobre 2025
Par suite, suivant une ordonnance du 25 avril 2024, ledit juge des référés a condamné la société People and Baby au paiement de diverses provisions au titre des factures demeurées impayées.
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00746
9 avril 2008
Y... ont créé en 1981 la société Baby Love dont l'objet est l'activité de fabrication de jouets, chaussures et articles de puériculture ; que Mme X... qui détenait 27 % du capital a été engagée en qualité
Chambre 1 A
631c2adbbd7923fcb00af921
7 septembre 2022
Dans leurs conclusions respectives, la SCI La Roussette indique que la société People and Baby est par suite venue aux droits de la société Crèche Privée Innovante, tandis que la société People and Baby
12e chambre
60327e44963afdb244d073c9
23 janvier 2018
La société par actions simplifiée Eden Baby Park (EBP) a été créée en 2011 par M.
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