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14 209 résultats pour « Barby »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502376_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société le Maître Barbier.

Source officielle
CC

civ1

61372178cd580146773f4064

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Barbu A... la somme de 205 240 DM ; que, le 14 mai 1984, il a assigné M. X... en paiement de cette somme ; que M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

668d7a1d53e3bdd0778473f9

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Régulièrement assignée, la SARL BARBER AVENUE n'a pas comparu. L'état des inscriptions sur le fonds de commerce porte mention d'aucune inscription en date du 1er mars 2024.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10119

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 FÉVRIER 2023 La société Barb

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:492819.20241018

Admin. suprême

18 octobre 2024

18 octobre 2024

M B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Lyon, d'une part, d'ordonner la suspension de l'exécution de la consigne de rasage de la barbe qui lui a été adressée par son chef de compagnie

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01715_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

B A à un montant de 2 700 euros et les a mis à la charge de la SCI Barbe.

Source officielle
CC

civ2

60794bdb9ba5988459c440c8

Cassation

22 mai 1979

22 mai 1979

UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UN EXPERT, DESIGNE POUR PROCEDER A L'EVALUATION DES SOMMES DEBOURSEES PAR BOUZZO, LIQUIDATEUR AMIABLE D'UN GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE DONT BARBERIE

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2106303_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Ce recours gracieux a été rejeté par une décision du maire de la commune de Servigny-lès-Sainte-Barbe du 29 juillet 2021.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

68e7a53c033cf481c39a4900

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

réseau People and Baby Developpement publiées dans les médias.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00650

Cassation

26 mars 2014

26 mars 2014

les pourvois n° B 12-23-647 à H 12-23.652 ; Sur le moyen unique : Vu les articles L. 1224-1 et R. 1455-5 du code du travail ; Attendu, selon les ordonnances attaquées, que la société People and Baby

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00647

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

le contrat de crédit-bail était transféré à la société Happy baby, repreneur ; que la société X... a assigné M.

Source officielle
TJ

Référés

69debaf1cdc6046d474027e2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4e2

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

Cette mesure a été étendue à la société Barry Matériaux (le fournisseur Barry) , à la société AGF, recherchée comme son assureur, à la société Gagneraud, qui a elle-même fourni la société Barry précitée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107206_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société People and Baby est rejetée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63b6778ba853827c9026d208

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Par déclaration du 04 février 2022, la société La Ruche Ink & Barber et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69739e4acdc6046d47707833

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

BROTHERS BARBER C/ S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f36

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par suite, suivant une ordonnance du 25 avril 2024, ledit juge des référés a condamné la société People and Baby au paiement de diverses provisions au titre des factures demeurées impayées.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00746

Cassation

9 avril 2008

9 avril 2008

Y... ont créé en 1981 la société Baby Love dont l'objet est l'activité de fabrication de jouets, chaussures et articles de puériculture ; que Mme X... qui détenait 27 % du capital a été engagée en qualité

Source officielle
CA

Chambre 1 A

631c2adbbd7923fcb00af921

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Dans leurs conclusions respectives, la SCI La Roussette indique que la société People and Baby est par suite venue aux droits de la société Crèche Privée Innovante, tandis que la société People and Baby

Source officielle
CA

12e chambre

60327e44963afdb244d073c9

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

La société par actions simplifiée Eden Baby Park (EBP) a été créée en 2011 par M.

Source officielle

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