(beau-frère d'X...) au domicile des époux Y... et qu'en présence de Fernando E... (employé de M.

responsable de troubles de l'humeur et des disputes avec sa mère ; que par ailleurs Gwenaëlle, âgée de 13 ans au moment des faits, a précisé que Jean-Luc X... l'avait contrainte, usant de sa qualité de beau-père

[C] [le vendeur] mais souhaiterait, lors de la reprise de ce mur qui n'est pas bien beau, par le futur propriétaire, rectifier la non rectitude du dit mur, notamment aux abords du pilier A.

X..., restaurateur de renom en Gironde, était en train de constituer avec ses parents, les époux Y..., et sa soeur et son beau-frère, les époux Z..., pour développer une activité parallèle d'hôtellerie

anonyme de droit luxembourgeois, dont le siège est [Adresse 2] (Luxembourg), 5°/ à la société Oaktree France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 6°/ à la société Du Beau

X..., célibataire, vit en France auprès de sa soeur et de son beau-frère, dont il n'est pas discuté qu'ils jouissent de la nationalité française, et si la mesure attaquée a été prise sept ans après le

BEAU RIVAGE C/ [P] Ordonnance Référé, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Etablissements BEAUX et de la S.A.S.

Z... était très lié à ses beaux-frères Maxime et Laurent G...

100% du capital social de la société Du Beau Voir.

formé par la société Beaux jours à l'encontre de la sentence arbitrale du 22 avril 2014 : La société Beaux jours fonde son recours sur les 3° 4° et 5° de l'article 1492 du code de procédure civile, selon

PICARDIE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 2] Représenté par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER

les travaux, -prononcé la résolution du marché aux torts de la société Beau site, -rejeté les demandes de la société Beau site, -condamné la société Beau site à payer à la société Sun piscine la somme

Article 3 : La commune de Grasse versera à la SCI Lou Beou Cantoun une somme de 1 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

(gendre de Bernard C...) imitait la signature de son beau-père n'auraient pas été signés par Bernard C... lui-même si ce dernier avait réellement assuré ses fonctions d'administrateur et qu'il fallait

circonstance qu'ils ont été commis sur une mineure de quinze ans par une personne ayant autorité ; "aux motifs que tout avait commencé un soir alors que Y... était allée rejoindre sa mère et son beau-père

de la société SDM détenues par ses propres beaux-parents, observation étant faite que la volonté de vendre à leur gendre leurs parts sociales, par Alain X... et de son épouse, père et mère de la partie

Y..., Christel B..., qui n'était jusqu'alors jamais intervenue dans la procédure opposant sa mère à son beau-père, sortait de son silence "devant tant de mauvaise foi" de la part de son beau-père et de