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19 287 résultats pour « Bedu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137261dcd580146774230dd

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

horreur de la vision des cadavres n'a pas empêché Eric X... d'aider les autres à rassembler du butin, à dépouiller la femme des bijoux qu'elle portait, ou à garder le couteau du crime, qu'il trouvait beau

Source officielle

Page 24 sur 965

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Annonces BODACC855 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCM SCOSSA-BEDUE-CHARTIER

SIREN 853751360Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

02/09/2026

Voir →

Créations

BEDULHO DE SA, Axel

SIREN 106629785Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

26/08/2026

Voir →

Créations

Bedu, Pacome Nathan Simon

SIREN 108324187Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET BEDU

SIREN 833227127Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

13/08/2026

Voir →

Radiations

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BEDUNEAU

SIREN 400432688Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

04/08/2026

Voir →

CC

cr

VENCE, en date du 22 mai 2003, qui, dans l'information suiviec/Richard LE Y

6137261ecd5801467742313a

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

dès les premiers attouchements ; que, s'agissant du premier viol, Sabine X... a indiqué que, un soir, Richard Le Y... avait recommencé à la harceler, à la caresser, à l'embrasser ; qu'elle avait eu beau

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420184

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

(beau-frère d'X...) au domicile des époux Y... et qu'en présence de Fernando E... (employé de M.

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247df

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

responsable de troubles de l'humeur et des disputes avec sa mère ; que par ailleurs Gwenaëlle, âgée de 13 ans au moment des faits, a précisé que Jean-Luc X... l'avait contrainte, usant de sa qualité de beau-père

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00050

Cassation

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[C] [le vendeur] mais souhaiterait, lors de la reprise de ce mur qui n'est pas bien beau, par le futur propriétaire, rectifier la non rectitude du dit mur, notamment aux abords du pilier A.

Source officielle
CC

comm

613724a2cd58014677417227

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

X..., restaurateur de renom en Gironde, était en train de constituer avec ses parents, les époux Y..., et sa soeur et son beau-frère, les époux Z..., pour développer une activité parallèle d'hôtellerie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00033

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

anonyme de droit luxembourgeois, dont le siège est [Adresse 2] (Luxembourg), 5°/ à la société Oaktree France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 6°/ à la société Du Beau

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007948142

Admin. suprême

12 mai 1997

12 mai 1997

X..., célibataire, vit en France auprès de sa soeur et de son beau-frère, dont il n'est pas discuté qu'ils jouissent de la nationalité française, et si la mesure attaquée a été prise sept ans après le

Source officielle
CA

5ème Chambre

696a38c0cdc6046d4785dd8c

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

BEAU RIVAGE C/ [P] Ordonnance Référé, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162af109547460d26ddb651

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

Etablissements BEAUX et de la S.A.S.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e84

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

Z... était très lié à ses beaux-frères Maxime et Laurent G...

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

68df5bcacf4e7f1c37e1cb95

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

100% du capital social de la société Du Beau Voir.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110372

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

formé par la société Beaux jours à l'encontre de la sentence arbitrale du 22 avril 2014 : La société Beaux jours fonde son recours sur les 3° 4° et 5° de l'article 1492 du code de procédure civile, selon

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6967a0c5cdc6046d4745c986

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

PICARDIE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 2] Représenté par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER

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CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c1

Appel

21 mai 2013

21 mai 2013

les travaux, -prononcé la résolution du marché aux torts de la société Beau site, -rejeté les demandes de la société Beau site, -condamné la société Beau site à payer à la société Sun piscine la somme

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027410911

Admin. suprême

15 mai 2013

15 mai 2013

Article 3 : La commune de Grasse versera à la SCI Lou Beou Cantoun une somme de 1 800 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

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CC

cr

EN, en date du 6 juillet 1995, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc Z

613725a3cd5801467741f6bb

Cassation

7 novembre 1996

7 novembre 1996

(gendre de Bernard C...) imitait la signature de son beau-père n'auraient pas été signés par Bernard C... lui-même si ce dernier avait réellement assuré ses fonctions d'administrateur et qu'il fallait

Source officielle
CC

cr

613725e6cd5801467742169c

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

circonstance qu'ils ont été commis sur une mineure de quinze ans par une personne ayant autorité ; "aux motifs que tout avait commencé un soir alors que Y... était allée rejoindre sa mère et son beau-père

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thomas Z

61372646cd58014677424508

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

de la société SDM détenues par ses propres beaux-parents, observation étant faite que la volonté de vendre à leur gendre leurs parts sociales, par Alain X... et de son épouse, père et mère de la partie

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424643

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

Y..., Christel B..., qui n'était jusqu'alors jamais intervenue dans la procédure opposant sa mère à son beau-père, sortait de son silence "devant tant de mauvaise foi" de la part de son beau-père et de

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