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772 résultats pour « Benjamin BOUCHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

662c94e7b787c4000862f4e3

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 25 AVRIL 2024 N°2024/48 Rôle N° RG 22/13652 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFB5 [R] [N] C/ CPAM DES BOUCHES

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6538b3417ffc2c8318edfe84

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de Chambre Mme Audrey BOITAUD, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6538b3417ffc2c8318edfe86

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de Chambre Mme Audrey BOITAUD, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66162bd499851e0008f1e4ae

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008216399

Admin. suprême

3 juin 2005

3 juin 2005

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 février 2004 et 18 juin 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE MARIGNANE (Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

14e Chambre

6163920fc171f9a1fe14c66e

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Guillaume BORDET, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Arrêt de Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOUCHES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d132

Appel

10 juin 2009

10 juin 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69f2ed94cdc6046d470d5345

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 23 AVRIL 2026 N°2026/ Rôle N° RG 25/02469 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOON3 S.A. [1] C/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd886ee

Appel

12 avril 2006

12 avril 2006

M. des Bouches-du-Rhône la somme de 400 ç au titre de ses frais irrépétibles de première instance. Attendu que M.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69787a28cdc6046d47d80939

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf81

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6a2267eacdc6046d4739a641

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

FOND DU 04 JUIN 2026 N°2026/316 Rôle N° RG 25/02486 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOPH [S] [W] C/ S.A.S. [1] Société [2] S.A.R.L. [3] Entreprise [4] Caisse CPAM DES BOUCHES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e956

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

... 44522 MESANGER comparant en personne assistés de Maître LAUNAY-NAUDAL INTIMES : Mademoiselle Marie-Ange X... ... ... 44390 LES TOUCHES non comparante représentée par Me BOSCHER

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653219999e4ea48318f5a953

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Rôle N° RG 22/14144 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKG5N [Z] [V] C/ CPAM DES BOUCHE DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Claire GARREAU-LESPES -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6fb

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0fe

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6b0

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES GMF CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCES MALADIE DU GARD Grosse délivrée le : à :

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10179

Cassation

9 mars 2022

9 mars 2022

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 9 MARS 2022 La société Phoenix union CO, société de droit suisse, dont le siège est chez SEF société Fiduciaire SA galeries Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fa570c7dc206c9eb7f3f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

-8a ARRÊT AU FOND DU 16 JANVIER 2025 N°2025/026 Rôle N° RG 24/04373 N° Portalis DBVB-V-B7I-BM2XX [D] [X] C/ MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES BOUCHES

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

Boucherie Romain Le Strat, BENJAMIN GUILLO

SIREN 100508688Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Acte sous seing privé en date du 23/02/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de VANNES le 02/03/2026, Dossier 2026 00007995 réf 5604P01 2026 A 00463 Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Rue Sainte-Anne 56270 PLOEMEUR. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Rue Sainte-Anne 56270 PLOEMEUR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

24/03/2026

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Créations

BOUCHER, Benjamin, Jean-Paul, Julien

SIREN 102041159Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

17/03/2026

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Ventes et cessions

BOURSIN, Benjamin René Claude, BOUCHERIE PN MECHAIN

SIREN 930797790Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Acte sous seing privé du 28/06/2024, enregistré au SPFE de Vendée le 2/07/2024, dossier 2024 00043060, référence 8504P01 2024 A 02162. Délai pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC. Adresse du vendeur : 19 Rue Du Centre 85440 Talmont Saint-Hilaire

18/07/2024

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Créations

BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR DES AMOGNES, TRICOTTEAUX, Benjamin

SIREN 918248204Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

14/08/2022

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Créations

EZ GREEN, Boucher, Benjamin

SIREN 914850144Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

28/06/2022

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