situation insolite, bien au-delà du cadre familial normal, m'a immédiatement fait penser qu'ils étaient amants ; n'apercevant pas la voiture de Hobi, probablement absent, je me suis alors retiré sans bruit

joue vraiment rouge ; Que ce témoignage est confirmé par les déclarations de Monsieur A... magasinier qui a indiqué qu'alors qu'il entendait Jean X...et sa secrétaire se disputer il a entendu un bruit

classée sans se conformer à l'arrêté préfectoral du 21 décembre 1990 le mettant en demeure d'avoir à respecter, au terme d'un délai fixé, des prescriptions techniques ayant pour objet la réduction des bruits

moment et au lieu de l'accident suffisent à la Cour pour considérer qu'Henri X... a bien heurté le véhicule de la gendarmerie ; que les déclarations du témoin qui décrit un choc important et dont le bruit

Ils ajoutent que Mme G... a en outre déclaré au magistrat instructeur n'avoir jamais eu à connaître des sociétés Brun Habitat, Financière Brun, SCI Jules Valles et SCI AJB ou de l'un quelconque de ses

l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 mars 2005), que, par acte notarié du 29 janvier 1990, la société Gueydon, titulaire d'un bail portant sur un terrain nu appartenant à la société civile immobilière La Brunerie

Il occupait en dernier lieu les fonctions de « directeur des ventes Brun ». Par un avenant du 27 mars 2008, le salarié s'est vu appliquer un forfait annuel en jours. 2.

  There is a 40 cm by 26 cm bruise on the skin of the [upper left side of the] back ... the bruise is patchy ...

left cheekbone and extending to the pinna; bruises on the front and back sides of the wrists; bruise on the back of the middle third of the right forearm; a bruise on the back of the low third of the left

A certificate and a medical record of 08/12/2017 by the State Emergency Hospital no.15 of Volgograd (bruise to the face, brain concussion); Certificate of 11/12/2017 by a neurologist of the State Children

Il les classe en zones de bruit fort, dites A et B, et en zone de bruit modérée, dite C.

Aux termes de l'article R. 1336-6 du code de la santé publique, dans sa rédaction issue du décret n° 2017-1244 du 7 août 2017 relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés :

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Madame Brigitte VANNIER, Conseiller, Madame Françoise LE BRUN

par les enquêteurs, ne correspondait nullement à l'apparence de Philippe X..., qui est blond, tandis que l'individu porteur d'un panier, et tenu pour être l'un des voleurs, est décrit comme un homme brun

compte-rendu du comité d'entreprise réuni le 8 septembre 1994, fait apparaître le projet de suppression de trois autres postes du magasin d'Auch (un responsable, un technicien blanc et un technicien brun

s body: three bruises, each 10 cm long, on the back of his arm; bruises on his back; a rash and bruise on the joint of his collarbone. The report was signed by Dr Uğur N. Yüce.

As a consequence, the applicants sustained injuries, including brain traumas, broken bones, hematomas, bruises and abrasions on the face and body.

qu'en aval de l'effluent de la station d'épuration exploitée par le prévenu, "la rivière l'Horn, cours d'eau de première catégorie, était fortement colonisée par des bactéries filamenteuses de couleur brun-verdâtre

He was found to have closed craniocerebral injuries, brain concussion, multiple bruises and abrasions on his chest and knees.

    From 5 December to 23 December 2002 the applicant underwent in-patient hospital treatment for brain concussion, thoracic spine contusion and multiple soft-tissue bruises. 13.