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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
60320883e6910740647102a9
15 mai 2018
15 mai 2018
- signé par Monsieur Bruno BLANC, président et par Mme Marine BRUNIE, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b0
6 février 2014
6 février 2014
Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5c78cdc6046d47b651a1
24 avril 2026
24 avril 2026
Gilles BERTRAND Date d'ouverture : 17 mars 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Isfendiyar AKAN Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Bruno BERTHOD Liquidateur judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5ca4cdc6046d47b6561c
24 avril 2026
24 avril 2026
VINGT-QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F353 Procédure 2025RJ0092 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 18 mars 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5ceccdc6046d47b65f1d
24 avril 2026
24 avril 2026
2025RJ0097 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [L] [S] [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 24 mars 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5d03cdc6046d47b66113
24 avril 2026
24 avril 2026
[R] [I] Date d'ouverture : 26 mars 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Bruno BERTHOD Liquidateur judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5ea8cdc6046d47b68e6c
24 avril 2026
24 avril 2026
JUDICIAIRE DE : La société ALTER EGO PROPRETE MULTISERVICES [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 27 octobre 2023 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Bruno
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21710_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
La société Bruno Raulet, qui vient aux droits de la société de mandataires judiciaires " Isabelle Tirmant - Bruno Raulet ", doit être regardée comme ayant demandé au tribunal administratif de Toulouse
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b233
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BERGER, substitué par Me GELIN, avocat INTIME : Monsieur Bruno C... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0f6
7 mars 2006
7 mars 2006
Elles font valoir que la responsabilité de l'accident s'avère indubitablement imputable à Bruno.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400647_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Bruno Guillaumot est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a133
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Janvier 2007 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 06/2650 BENEIX SA AXA FRANCE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c6
12 avril 2012
12 avril 2012
Bruno X...; que le jugement déféré doit être infirmé en ce qu'il a déclaré prescrite l'action introduite par Monsieur Bruno X...tendant à l'annulation des délibérations prises par les assemblées générales
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02306
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Le premier juge a noté, qu'en l'espèce, les arrêts de travail pour cause de maladie de Bruno X... se sont terminés le 27 avril 2010 ; que l'absence totale pour cause de maladie était supérieure à 21 jours
Source officielleciv1
6079436e9ba5988459c42453
17 mai 1977
17 mai 1977
. ; QUE DE CES RELATIONS SONT NES DEUX ENFANTS, PATRICK ET BRUNO T... ; QUE SUR ASSIGNATION, FORMEE PAR DAME E...
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69f07c62cdc6046d47d176cd
27 avril 2026
27 avril 2026
cause a été débattue en chambre du conseil le 02/04/2026, en présence de Madame Anne GAULLIER, vice procureure de la République, devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Madame Surmiyé GUMUS, Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ee
20 mai 2015
20 mai 2015
Bruno Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c88
2 décembre 2003
2 décembre 2003
Représentée par Me MOREL, avoué à la Cour Assistée de Me SADURNI, avocat Monsieur U Bruno U...
Source officielleCour d'Appel
SOCIETE AXA FRANCE IARDc/SOCIETE PACIFICA
6253c9d8bd3db21cbdd895a4
22 octobre 2007
22 octobre 2007
Subrogée dans les droits des ayants droit de Bruno Z..., la S.A. Pacifica a tenté un recours amiable auprès de la S.A.
Source officielleciv2
60794ce19ba5988459c47634
10 juin 1999
10 juin 1999
Richard Antony, Marc et Bruno B... font à cette occasion leurs premiers pas de saltimbanques.
Source officiellePage 24 sur 886