CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 031 résultats pour « Carole SERRA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

6538b4127ffc2c8318ee010f

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

toque : L0069 - N° du dossier 26365 Société CONSULTANT ESE SASU prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Christofer CLAUDE de la SELAS

Source officielle

Page 24 sur 102

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

GR AUTO IMPORT, MASSON, Carole Hélène Madeleine, SERRALUNGA

SIREN 791592629Greffe du Tribunal de Commerce de Nanterre

04/12/2022

Voir →

Créations

STEPHANIE SERRANO, SERRANO, Stéphanie Carole Nadine

SIREN 893082966GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

05/08/2021

Voir →

Créations

GR AUTO IMPORT, MASSON, Carole Hélène Madeleine, SERRALUNGA

SIREN 791592629GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

24/11/2015

Voir →

Ventes et cessions

PRAS SERRANO, FOREST, Carole, Marie-Thérèse, SCOTE

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

30/11/2011

Voir →

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6a1a75c6cdc6046d4774df1f

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

son siège social [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 28 janvier 2026 tenue par Carole

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0dfdc25a97f0381f5121

Appel

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Terroirs et Vignobles - [M] BMTV, siret n° 326 563 939 00015, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Localité 1], Représentée par Maître Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86756

Appel

17 janvier 2003

17 janvier 2003

GUILLOTIN, présente une oxydation très importante non seulement des éléments extérieurs de la carrosserie mais aussi du soubassement et que cela affaiblit la structure de la coque ; que l'expert ajoute

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f9b8300a84a5e5f002175e

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

A-LEXIS SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [G] [V] [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 6] assistée de Me Amandine AUTEVILLE de la SELAS A-LEXIS SOCIETE D'AVOCATS, avocat

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a111494cdc6046d47a32a11

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Bruno RENARD, président de l'audience, Mme Aurélie CARON et M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027098116

Admin. suprême

22 février 2013

22 février 2013

Thierry Carriol, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Edouard Crépey, rapporteur public ; 1.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1dc5bcdc6046d47f42090

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Patrice BLAIZOT, Mme Nathalie LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1dd4dcdc6046d47f43490

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Patrice BLAIZOT, Mme Nathalie LAFITTE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

.

69b75482cdc6046d47ce38f0

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

[R] [P], en qualité de Juge-Commissaire, La SELAS [N] en la personne de Me [N], en qualité d'administrateur judiciaire, La SCP ANGEL-[F]- DUVAL représentée par Me [K] [F], en qualité de mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

.

69b7549acdc6046d47ce3a54

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 12 mars 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS STARTER CHANTILLY - exerçant une activité de mécanique, carrosserie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101445

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

X...et Mme Y... est né Léandro, le 12 août 2004 ; qu'à la suite de la séparation du couple, un juge aux affaires familiales a statué sur l'exercice de l'autorité parentale et sur la résidence de l'enfant

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6618cef97935f50008be4033

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

DAUX-HARAND, Présidente de chambre, Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Mireille CAURIER-LEHOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

671b35242edfb0b58c05e929

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SERRADJ, avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur [M] [G], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Samah TERZAK-GERACI, avocat au barreau de GRASSE assisté de Me Claire CHAMPION de la SELAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc6

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

Elle sollicite subsidiairement le prononcé de la séparation de corps aux torts partagés des époux.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69d89c45cdc6046d47bc9c5a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ÉLECTRONIQUE N° RG 25/02468 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WGH5 Ordonnance (N° 2023005318) rendue le 29 avril 2025 par le juge-commissaire du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer APPELANTE SELAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6ca

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Suivant déclaration enregistrée au greffe le 6 avril 2010, Maître CHEN, le conseil de la société SEPA a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fd3

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Carlos connaissait mon salaire et savait très bien que j e ne pouvais pas payer tout ce que j'ai acheté avec mes maigres revenus" ; qu'il n'est pas contesté que Mme Y... avait un salaire de 916,70 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93069

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

ARCHITECTE, SARL ERB, SELAS ASCAGNE AJ, SCI 34 RUE EDOUARD VAILLANT, SA ALBINGIA, SA AXA FRANCE IARD, MUTUELLE MAF MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le UN MARS DEUX

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b416

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 12 juin 1991, qui l'a condamné, pour vol aggravé, à 4 années d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Source officielle