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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f97
15 octobre 2003
15 octobre 2003
Vincent BP 129 35763 ST GREGOIRE CEDEX représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me GOSSELIN, avocat C.P.A.M.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4d2033cf481c39a26ae
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4e2033cf481c39a2b7c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a4f4033cf481c39a31b4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
68e7a50b033cf481c39a3925
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Vincent POMMIER, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6032a5fded78511e00953620
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Bue, avocat au barreau de Lille Monsieur [L] [I] né le [Date naissance 3] 1986 - de nationalité française demeurant : [Adresse 2] Comparant en personne, assisté par Me Vincent Bue, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a4d
9 novembre 2006
9 novembre 2006
S.A COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIE IMMOBILIERE CEGI Vincent DE A... Jean-Louis B... Patricia C... épouse B...
Source officielleChambre civile
632565748c3b842d4d9c0a4c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[K] [V] C/ SARL LAVAUZELLE VINCENT Représentée par son Gérant domicilié en cette qualité au siège de la société.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
67fde8469b68debe44f7e987
14 avril 2025
14 avril 2025
COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 25/01502 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IQMQ N° de minute : 157/25 ORDONNANCE Nous, Catherine DAYRE, conseillère à la Cour
Source officielle5ème chambre sociale PH
68f71379cbf3d85a0c71ec08
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Madame Delphine OLLMANN, Greffière, lors des débats et Monsieur Julian LAUNAY
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd865b1
7 octobre 2002
7 octobre 2002
Page 3 FAITS ET PROCEDURE Marie Y... donnait naissance le 10 janvier 1959 à Georges Roger Y... et intentait alors une action en recherche de paternité naturelle à l'égard de Georges Vincent X....
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6708c01e445a086e2bcedccb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[G] [Z], aux droits duquel viennent Mme [E] [K] [R] veuve [Z], Mme [M] [Z] et Mme [T] [Z], à compter du ler juillet 2016, ' l'usufruit des parts que possédait M.
Source officielle5ème Chambre
66ff85e1a4ff9ec259c09a00
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Octobre deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du douze septembre deux mille vingt quatre, Madame Virginie PARENT, Magistrat de la mise en état de la 5ème Chambre, assisté de Catherine
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:490251.20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Vincent Mazauric, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
695e15a375782d5f060d95b3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Jugement du 16 Septembre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS 10 - RG n° F 14/07406 DEMANDEUR A LA REQUETE Monsieur [C] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Vincent
Source officielle8ème chambre
644a123c656d26d0f8b57da5
26 avril 2023
26 avril 2023
immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro 378 568 638, ayant son siège social [Adresse 6], représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Vincent
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:467927.20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Vincent Mazauric, conseillers d'Etat ; Mme Catherine Brouard-Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire ; M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:492817.20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Vincent Mazauric, M. Edouard Geffray et Mme Marie-Astrid Nicolazo de Barmon, conseillers d'Etat ; Mme Catherine Brouard Gallet, conseillère d'Etat en service extraordinaire et M.
Source officielleciv1
613720e9cd580146773ef670
18 janvier 1989
18 janvier 1989
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Rose, Marie, Raymonde C... veuve X..., demeurant actuellement ..., à Lorp-Sentaraille (Ariège), 2°) Madame B..., Maria, Catherine
Source officiellesoc
6137236acd5801467740970e
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Vincent K..., demeurant ..., 9 / Mme Marie-Paule D..., demeurant ..., 10 / M.
Source officiellePage 24 sur 128
VINCENT, Catherine, Reine, Jeanne
26/07/2026
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Vincent, Elise Catherine
26/05/2026
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DEFER, Catherine, Lucienne, Simone, VINCENT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 18 Mars 2026, désignant liquidateur SARL EPILOGUE, prise en les personnes de Pauline ROUQUETTE et Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
07/04/2026
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VINCENTELLI, Christine, Catherine
31/03/2026
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VINCENT, Valentine, Catherine, Janine
20/03/2026
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