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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01597_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
La requérante est entrée en France en 2017, âgée de quatorze ans, après avoir été opérée l'année précédente, en Italie, d'une tumeur au cerveau dont les pièces du dossier révèlent qu'elle n'a pas récidivé
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2201420_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
B A, représenté par Me Cerveaux, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner le Greta Réunion à lui verser la somme de 24 518,24 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis du fait
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100134
30 janvier 2007
30 janvier 2007
lieu qu'à une nullité relative dont l'action se prescrit par cinq ans à compter de la découverte du vice ; Attendu que Jacques Y... et Louis X..., dit A..., auteurs compositeurs de la chanson " Cerisiers
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300654
27 mai 2009
27 mai 2009
Pascal X... mettait son bail à disposition de l'entreprise agricole à responsabilité limitée du Cerisier (l'EARL) et, qu'en application de l'article L. 411-37 du code rural, il restait titulaire du bail
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2204769_20230201
1 février 2023
1 février 2023
F H un permis de conduire n° PC 78190 17 G0024 en vue de la création de deux maisons accolées situé 16 rue des Cerisiers ainsi que le rejet implicite de leur recours gracieux formé le 21 février 2022 ;
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200085_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
10 novembre 2021 par laquelle le maire de Céret a refusé de lui accorder un permis de construire en vue de l'installation de 45 serres à toitures photovoltaïques dans le cadre d'une exploitation de cerisiers
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200086_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
10 novembre 2021 par laquelle le maire de Céret a refusé de lui accorder un permis de construire en vue de l'installation de 45 serres à toitures photovoltaïques dans le cadre d'une exploitation de cerisiers
Source officielleETRANGERS
6305bf2836772dc563366313
23 août 2022
23 août 2022
: non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Sara LAMOTTE, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officielleSociale D salle 3
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26 octobre 2018
26 octobre 2018
le 26 Octobre 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Sylvie A..., Président et par Audrey CERISIER
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202850_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
En l'espèce, le projet de construction de la SCI Azur prévoit la suppression de cinq arbres : un pommier à fruits, un cerisier à fruits, un cerisier à petites feuilles, un poirier et un pommier.
Source officielle2ème chambre section A
69b91a11cdc6046d47f36040
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[D] [O] la somme de 1.000 euros pour la destruction de sa plantation, en l'espèce, un cerisier cinquantenaire ; CONDAMNER in solidum M. et Madame [G] à payer à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300120_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistré le 1er février 2023 et le 16 décembre 2024, la SARL Villa Flaka, représentée par Me Cervetti, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1048845-1085469
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Marea Cameră a decis să ţină o audiere asupra admisibilităţii şi fondului cererii, iar preşedintele a invitat guvernul român să participe la această audiere.
Source officielleVentes
661828374e82250580d21a58
4 avril 2024
4 avril 2024
. : N° RG 23/00029 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5QI Le Copie exécutoire et copie certifiée conforme à : Me Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK - 1086 Me Caroline CERVEAU-COLLIARD de la SELARL C3LEX
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01590_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 juin 2024, ensemble un mémoire complémentaire enregistré le 11 février 2025, la SA Axa France IARD, représentée par la SELARL C3LEX agissant par Me Cerveau-Colliard
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02124_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
la décision du 18 février 2021, par laquelle la directrice générale de l'Agence de la biomédecine a autorisé l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Institut cellules souches et cerveau
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-464858-465780
11 décembre 2001
11 décembre 2001
Petru Păduraru, Petru Buburuz, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei, Gheorghe Ioniţă, Valeriu Matciac, Vlad Cubreacov, Anatol Telembici et Alexandru Magola.
Source officielleciv3
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27 octobre 1993
27 octobre 1993
Marcel Y..., ci-après annexé : Attendu, d'une part, que la cour d'appel n'ayant pas fait état de l'exploitation des cerisiers situés sur la parcelle 1093 contiguë à la parcelle 1097 de Mme X..., pour
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407996_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
E... demeurant 11 Le Pé de Sèvre, La Vigne des cerisiers à Le Pallet (44330), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F... » et
Source officielleciv2
61372503cd5801467741a3fb
12 juillet 2007
12 juillet 2007
cérébrale, tension qui se déduit des circonstances de l'accident et du témoignage produit ; que, comme l'explique un expert, l'accident est survenu à une période foetale de très haut risque pour le cerveau
Source officiellePage 24 sur 89