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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03406_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03755_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03657_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Chassagne, premier conseiller, ayant été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01626_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Chassagne, premier conseiller, - et les observations de Me Tronquet, substituant Me Fréry, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02314_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Chassagne, premier conseiller, ayant entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02466_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Chassagne, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique ; Considérant ce qui suit : 1.Mme et M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001008_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Normand, président, - Mme Siquier, première conseillère, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juin 2023. La rapporteure, N.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2314626_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Gaullier-Chatagner, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre (JU)
DTA_2404248_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Le rapport de Mme Gaullier-Chatagner a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6516703e788aac83189ea92b
5 septembre 2023
5 septembre 2023
EPIGO, représentée par Me Grégory CHASTAGNOL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0061 - N° du dossier 01375 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officiellesoc
61372316cd58014677405404
3 juin 1998
3 juin 1998
Daniel Z..., demeurant 46, résidence "Les Châtaigniers",102, avenue de Magudas, 33700 Mérignac, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A),
Source officielleciv3
60794bd89ba5988459c44082
27 mars 1979
27 mars 1979
Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt infirmatif attaqué (Fort-de-France, 7 juillet 1977) que, suivant acte du 14 avril 1969, Duchamp de Chastaigne a donné à bail des terres à de Gentile
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eee
2 octobre 2013
2 octobre 2013
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 02 Octobre 2013 ENTRE SCI OPTIMA, demeurant Villa Châtaignier-87300 PEYRAT DE BELLAC Représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007836974
6 février 1995
6 février 1995
Aziz Y..., demeurant appartement ..., Les Châtaigniers à Bihorel (76420) ; le requérant demande que le Consei1 d' Etat : l°) annule le jugement en date du 25 février 1993 par lequel le tribunal administratif
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2200909_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2022, la société HPC, représentée par Me Chastagnol, demande au tribunal d'annuler, d'une part, la décision 18 mai 2021 par laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2200910_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 janvier 2022, la société HPC, représentée par Me Chastagnol, demande au tribunal, d'une part, la décision du 18 mai 2021 par laquelle l'inspecteur
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2503952_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, que soit désigné un expert en vue, d'une part, d'examiner un mur bordant la voie publique, situé 18 rue de Chassagne
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03320_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Chassagne, premier conseiller ; Mme Boffy, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2025. La présidente, rapporteure, A.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201879_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Noémi Gaullier-Chatagner, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00893_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Julien Chassagne, premier conseiller, pour statuer dans le cadre des 1°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 24 sur 152