; que le 17 mars 1981 le maire de la commune de CHEVENON saisissait le préfet, indiquant que la LOIRE menaçait de changer de lit et de rejoindre la rivière LA COLATRE ; qu'il préconisait un certain nombre

FEVRIER 1964 ET 27 JANVIER 1967 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE ROYNETTE, SALARIE DE LA SOCIETE DES MINES DE SANCY, ABSORBEE DEPUIS PAR LA SOCIETE DES MINES D'ANDERNY-CHEVILLON

d’une aide juridictionnelle Totale numéro c21231-2024-5627 du 10/07/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 9]), représentée par Maître Caroline VEGAS de la SELARL GATTI CHEVILLON

le 5 novembre 1985, par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société SOTECMO, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Rachecourt-sur-Marne (Haute-Marne), Chevillon

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 29 juin 1992 par le tribunal d'instance de Rennes, au profit de Mme X..., demeurant à La Tremblaie, Chevaigne (Ille-et-Vilaine), défenderesse à la

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 8 octobre 2024 et le 6 juin 2025, la société CPR IMMOBILIER, représentée par Me Chavalon, demande au tribunal : 1°) d’annuler

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la société Lietaer Paysage et à la commune de Chevannes. Fait à Versailles, le 8 septembre 2022. Le président de la 2ème chambre, Signé C.

issues, l'origine du pays... où il a eu lieu que s'il fait suite à l'engraissement des animaux considérés dans ce pays... pendant une période au moins égale à trois mois pour les animaux des espèces chevaline

Résidences Franco-Suisse en vue de la construction d'un bâtiment d'habitation et de deux commerces, d'une surface de plancher de 4 572 m2, sis 115-121 rue des Bourguignons et 1 à 3 bis rue Charles Chefson

Ukraine (n° 43108/04) Chevtsov c. Ukraine (n° 16985/03) Viktor Tarassenko c. Ukraine (n° 38762/03) Vilikanov c.

apparents et la fermeture des espaces sous toiture entre chevron en maçonnerie - la reprise d'un zinc en bas du toit de l'escalier - la réfection de la toiture au-dessus de l'escalier pour remédier

Il résulte de cette facture de l'entreprise [U] qu'il a notamment été procédé à la pose de nouveaux chevrons outre la réfection totale d'un pan entier de la toiture.

personnelle et professionnelle ; qu'eu égard également aux considérations susvisées ainsi qu'à la gravité particulière des faits commis, fût-ce par des délinquants primaires aux côtés de malfaiteurs chevronnés

sur le mur ouest, le sondage en partie basse du rampant au droit de la ferme a révélé la présence de vestiges de rhyzomorphes sur la maçonnerie et dans les joints situés sous la sablière-un pied de chevron

Elle est classée depuis cette date au troisième chevron de l'indice hors échelle A.

Y..., alpiniste chevronné et dont il a été relevé plus haut qu'il était particulièrement méticuleux et attentif dans la vérification de son matériel, ait utilisé une corde d'un diamètre inadapté au système

01/2025 JUGEMENT DU SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS MI.FA.SOL DECO [Adresse 1] CROISSY-SUR-SEINE, RCS VERSAILLES 381 696 715, DEMANDEUR - représenté(e) par SELARL CHEYSSON

D'APPEL FAISANT VALOIR "QU'IL AVAIT PROCEDE A LA REFECTION TOTALE DUNE PARTIE DU BATIMENT, AUX LIEU ET PLACE ET AVEC L'ACCORD DU BAILLEUR QUI AURAIT DU S'EN CHARGER, QU'IL AVAIT DU NOTAMMENT CHANGER LES CHEVRONS