référés du tribunal administratif de Montpellier, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, a rejeté sa demande tendant à ce qu'il soit enjoint au préfet de l'Héraut

X..., engagé le 3 avril 1989, en qualité de chauffeur livreur par la société La Coque de nacre, a été licencié pour faute grave, le 7 novembre 2006 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour contester

A, le premier a néanmoins relevé dès 2009 qu'il conviendrait de modifier la coque dans les cinq années suivantes, afin de mettre en place un caisson unique englobant l'ensemble de la coque et le second

La piscine coque est mise en place par une grue. Il devra contrôler avec une lunette, la planéité de la coque. Pour cela il sera aidé d'un man'uvre qui dirigera la coque soulevée par la grue.

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de la Caisse d'allocations familiales de l'Hérault

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté d'agglomération Hérault

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 mai 2017, à la suite du refus opposé par le préfet de l'Hérault à sa demande de communication

Besenthal un Hans Herold pret Eiropas Komisija.#Lieta C-264/83.

a mentionné comme défauts à corriger sans obligation d'une contre visite notamment : un jeu anormal du mécanisme de direction, un jeu anormal de la rotule de direction avant gauche - corrosion de la coque

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 10 mars 2004), qu'engagée le 14 novembre 1990 par la Fédération des caves coopératives de l'Hérault

d'assurance maladie de la Haute-Corse, dont le siège est [...] , [...], 4°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Gard, dont le siège est [...] , 5°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault

formé le pourvoi n° S 19-19.135 contre l'arrêt rendu le 15 mai 2019 par la cour d'appel de Montpellier (4e B chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de L'Hérault

formé le pourvoi n° B 21-15.702 contre l'arrêt rendu le 24 février 2021 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre sociale), dans le litige les opposant au président du conseil départemental de l'Hérault

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER FÉVRIER 2024 La caisse primaire d'assurance maladie de l'Hérault

ou d'une rénovation, mais bien en présence de construction de navire neuf, à partir d'une épave de coques, puisque la matière ajoutée pour parvenir à la coque, et à la superstructure, neuve, représente

ou d'une rénovation, mais bien en présence de construction de navire neuf, à partir d'une épave de coques, puisque la matière ajoutée pour parvenir à la coque, et à la superstructure, neuve, représente

observations de la société civile professionnelle BOUTET et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE HERA

observations de la société civile professionnelle BOUTET et Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE HERA

lesquels le tribunal administratif de Marseille a annulé sa décision implicite rejetant la demande d'évaluation de l'intérêt archéologique de la découverte, le 3 septembre 1991, de la grotte préhistorique Cosquer

et de déterminer dans quelles conditions la coque était suivie alors qu'elle a fait rapport d'un parfait état de ladite coque et d'un entretien régulier décrivant un navire ayant gardé tout son potentiel