CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 769 résultats pour « Diockou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

698093e2cdc6046d479f0565

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Dans le certificat médical d’admission, le docteur en médecine fait état d’un discours relâché dans ses associations, avec des réponses à côté, des coqs-à-l ’ânes et une légère tachyphémie.

Source officielle

Page 24 sur 439

← PrécédentSuivant →
TJ

J.L.D.

686d8f3ea2273490db110e9d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dans le certificat médical d'admission du 29 juin 2025, le docteur en médecine atteste qu'il présentait une agitation sur le plan psychomoteur, un discours accéléré difficilement tarissable, des idées

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10ccd4cdc6046d479e538e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il présentait notamment un discours délirant à thématiques mégalomaniaque et mystique, ainsi que des éléments de persécution et des attitudes d’écoute.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0cd882cdc6046d473d1ba4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le certificat médical d'admission relève que la patiente présente un discours désorganisé, avec relachement des associations, quelques barrages et de nombreux rires immotivés.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1207DEC002863595

Admin. suprême

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Il ne contestait pas avoir tenu le discours en question au congrès régional de HEP, mais soutenait que l’on ne pouvait porter une appréciation globale sur le discours en se fondant uniquement sur certains

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0612DEC004271398

Admin. suprême

12 juin 2003

12 juin 2003

Selon le Gouvernement, dans le contexte du sud-est de la Turquie, confrontée à la violence, les discours séparatistes des requérants étaient loin d’être les discours «   responsables   » qu’on

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1204JUD003507197

Admin. suprême

4 décembre 2003

4 décembre 2003

Les instruments portant le plus directement sur la question du «   discours de haine   » sont   : la Recommandation n o R (97) 20 sur le «   discours de haine   » adoptée le 30

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0615JUD001916519

Admin. suprême

15 juin 2021

15 juin 2021

Le requérant, qui était également présent à ce rassemblement, fit le discours suivant   : «   Les amis   !

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2405195_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

liberté dès lors qu'elle est irrégulière ; que la mesure attaquée a déjà eu des conséquences graves dès lors qu'il a été placé en garde à vue le 9 décembre 2024 au motif qu'il se serait rendu au stade Diochon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00010

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02033

Cassation

25 juillet 2018

25 juillet 2018

A..., dont le discours est considéré comme "cohérent, avec une bonne orientation temporo-spatiale, mais également dans la reconnaissance des statuts et des faits", "reconnaît et assume parfaitement les

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02208

Cassation

23 août 2017

23 août 2017

médecin constatait de multiples excoriations ou démangeaisons sur le corps de la pré-adolescente à forme de prurit, une hygiène corporelle négligée, une difficulté à se localiser dans le temps et un discours

Source officielle
CC

cr

6137263ccd58014677424007

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

le plan psychologique, incestueuse tandis que Ghislaine X... n'est pas apparue comme manipulatrice, inventive, dissimulatrice ni comme pouvant influencer l'enfant, celle-ci étant à même d'avoir un discours

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b8d

Cassation

21 avril 1998

21 avril 1998

.. pensant apercevoir debout, entre ses jambes, son gynécologue, pantalon ouvert (p. 16) ; "que le médecin légiste a constaté une lésion érosive de la marge anale d'Aurélie F... et a estimé son discours

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426be2

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

prise de fonction effective, c'est en considération de l'influence réelle ou supposée du décideur qui, directement ou par personne interposée, sollicitait un tel don, en laissant entendre, en marge du discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcd6c28bf9d42b6e3063a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] [E] a été admis en hospitalisation sous contrainte le 22 mai 2025 dans un contexte de conflit de voisinage avec un discours logorrhéique et des propos délirants.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69837833cdc6046d47e6b807

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

faisait état des éléments suivants: patiente conduite aux urgences par le SAMU, accompagnée des forces de l’ordre, à la suite d’un comportement agressif avec propos délirants au domicile conjugal, discours

Source officielle
CA

HO-recours JLD

6524ea180188778318399699

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Le certificat de 24h indique que Madame [F] [Z] apparaît calme, dans un contact adapté, mais que persiste dans son discours un vécu persécutif intense en lien avec son histoire.

Source officielle
CA

HO-recours JLD

62ea103f41b41fe2e9b5ca39

Appel

2 août 2022

2 août 2022

Patiente vue ce jour, le discours reste décousu avec fuite des idées et passages du coq à l'âne.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6776e0f81c1d126b199621af

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Le discours était flou, énigmatique. Il présentait un délire de persécution centré sur 3 personnes d’une entreprise installée en face de chez lui.

Source officielle