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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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éjudices subis par celui-ci du fait de son handicapc/M. Y
60793b359ba5988459c3c3e4
28 novembre 2001
28 novembre 2001
le préjudice de l'enfant résultait de sa naissance et a violé l'article 1383 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt relève que le médecin n'avait pas communiqué à la patiente les résultats d'un dosage
Source officielleChambre Commerciale
63ca42e89066fd7c90fc26b3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT
Source officielleChambre Commerciale
63ca42ea9066fd7c90fc26cf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Ferréole DELONS, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10044
16 janvier 2019
16 janvier 2019
n'en établit pas la matérialité ; qu'alléguant qu'il ne consomme jamais d'alcool, il produit des attestations de proches, un certificat médical de son médecin traitant et les résultats négatifs d'un dosage
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603354af2e147d05b938e054
6 juillet 2017
6 juillet 2017
La société Ambulances Chatelain fait valoir qu'en ne pratiquant pas de dosage d'alcoolémie comme elle le lui a demandé le jour-même, le salarié a cherché à masquer son état d'ébriété.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02399_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Il résulte des mentions de la proposition de rectification, non sérieusement contestées, que, dans le cadre de la procédure contradictoire, l'exploitant a apporté des précisions relatives aux dosages et
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895bc
5 novembre 2007
5 novembre 2007
procédure civile ; Attendu que l'expert judiciaire a relevé que les désordres affectaient le sol intérieur et avaient pour origine une absence de finition par un traitement de surface et un faible dosage
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00793
30 mars 2011
30 mars 2011
X... et la SA Alldos technique de dosage, quand bien même cette décision n'était pas revêtue de l'autorité de la chose jugée ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme cela lui était demandé, si
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002867_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
prix pratiqués tous produits confondus sont inférieurs à 9 euros ; le chiffre d'affaires moyen d'une boisson est donc exagéré et ne reflète pas les conditions d'exploitation de son activité ; - le dosage
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02005_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
décembre 2015 a finalement retenu pour les verres d'alcool une centilisation de 4 cl pour les verres d'alcool avec mélange, 6 cl pour les verres d'alcool pur et 6 cl pour les coktails et maintenu le dosage
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03858_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
En effet, s'agissant de l'esidrex, il figure sur la liste des médicaments essentiels sous le nom de son principe actif, l'hydrochlorothiazide, au même dosage de 25 mg qui lui est prescrit.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01549_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Si Mme B soutient que son traitement nécessite la prise de ces médicaments avec un dosage de 75 mg par molécule et qu'elle ne peut pas effectuer elle-même le dosage adéquat de l'acide acétylsalicylique
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2326511_20240214
14 février 2024
14 février 2024
traitement est quant à lui disponible de façon intermittente ", et le certificat médical établi pour une tierce personne, atteint également de l'hépatite B, le 13 septembre 2022, indiquant que " les dosages
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100316
6 avril 2022
6 avril 2022
particulier, s'agissant des anxiolytiques puisque, comme l'indiquait le Docteur [Z], le Xanax avait été remplacé par du Lysanxia, « ces deux médicaments appartenant à la famille des anxiolytiques, le dosage
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00519
24 mai 2011
24 mai 2011
publicité a pour but d'informer ces professionnels de la destination thérapeutique du produit "paroxetine G Gam" ; qu'elle mentionne la présentation pharmaceutique du médicament sa composition, le dosage
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0115DEC000583010
15 janvier 2013
15 janvier 2013
At the appointment on 25 July 2008 the applicant requested a higher dosage of methadone.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
25 avril 2017
manuellement pour le nettoyage et le polissage (autres qu'à usage ménager) et pour le nettoyage de bâtiments; coutellerie, armes blanches; rasoirs. 9 Appareils électriques et électroniques pour le dosage
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe0
26 juin 2007
26 juin 2007
qu'elle doit s'accompagner d'une notice d'utilisation, alors que dans la notice commerciale remise par la Société GERVAIS Matériaux, le terme de badigeon est malencontreusement utilisé à la place du dosage
Source officielleciv3
ées par M. et Mme Xc/M. E
ECLI:FR:CCASS:2015:C300849
7 juillet 2015
7 juillet 2015
En seconde part, après avoir constaté que les poutrelles étaient défectueuses en raison d'un dosage de ciment de 172 Kg au m3 alors qu'on aurait dû en trouver le double, l'expert judiciaire a indiqué que
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007835788
19 mai 1993
19 mai 1993
X..., demeurant 26 Galerie Véro Dodat à Paris (75001 ) et Mme Y..., demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de pouvoir du décret du 18 octobre 1989 portant déclaration
Source officiellePage 24 sur 241