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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723dacd5801467740f002
13 décembre 2001
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, MM. Duffau, Tredez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M.
61372657cd58014677424cdd
30 novembre 2000
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, M. Duffau, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M.
6137265bcd58014677424eea
6 mai 1999
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.
613723dbcd5801467740f0ff
31 janvier 2002
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Duvernier, MM. Duffau, Trédez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mme Slove, conseillers référendaires, M.
61372358cd58014677408929
20 janvier 2000
Dupuis, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mmes Ramoff, Duvernier, conseillers, MM. Petit, Liffran, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.
ACCO
ACCOTEXT000045125945
10 décembre 2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HIKOKI POWER TOOLS FRANCE SAS DU 10 DECEMBRE 2021
civ1
613723a6cd5801467740c820
22 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque Dupuy de Parseval, dont le siège est ..., en cassation d'un
6079b1fe9ba5988459c54d3b
15 décembre 1970
LES EMPLOYEURS ASSUJETTIS SONT TENUS DE SE CONFORMER TANT AUX PRESCRIPTIONS DU PRESENT DECRET QU'AUX OBLIGATIONS DES STATUTS ET REGLEMENTS DE LADITE CAISSE "; ATTENDU QU'IL EST CONSTANT QUE LA SARL DUPUY
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01242
17 décembre 2013
26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises, et R. 622-23 du même code, dans sa rédaction issue du décret du 28 décembre 2005 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 7 février 2006, la banque Dupuy
13e chambre
60360ac226cfde6f73021d32
7 janvier 2016
Mai 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 08 N° Section : N° RG : 2014L01687 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07.01.2016 à : Me Martine DUPUIS
1ère Chambre
DCA_24NT02752_20250701
1 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 septembre 2024 et 1er avril 2025, la SAS Cryo Jet, représentée par Me Dubuis, demande à la cour : 1°) d'annuler cette
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
678b4546fc3c89482d4f2124
17 janvier 2025
DUPUY DISTRIBUTION S.A.R.L.
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407691_20251104
4 novembre 2025
La société Dupuy a adressé aux maîtres d’œuvre et d’ouvrage plusieurs projets de décompte final dont le dernier a été enregistré sur le logiciel chorus le 24 juin 2024.
PPP Contentieux général
6797d97057f17f9be6af3a05
13 janvier 2025
DUPUY FRERES C/ S.C.
Cour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867c6
17 mai 2003
Maître Dupuy assigné à sa personne n'a pas constitué avoué. L'arrêt est réputé contradictoire.
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451708.20211104
4 novembre 2021
Poulet, Odent, avocat de la Société Dupuy Constructions ; Considérant ce qui suit : 1.
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-2977460-3279821
21 décembre 2009
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2ème CHAMBRE CIVILE
6801e1969b53b0c2f5373ecb
17 avril 2025
DUPUY - SCHOELL MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS S.A.S. HARRIBEY CONSTRUCTIONS S.A. MMA IARD S.A. EUROMAF S.A.
Juge des référés
ORCA_24DA01682_20240822
22 août 2024
Pour expédition conforme, La greffière en chef, Par délégation la greffière en chef adjointe Sylviane Dupuis Le président de chambre Signé : Marc Heinis 3 N°24DA016823
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01241
sauvegarde des entreprises, et R. 622-23 du même code, dans sa rédaction issue du décret du 28 décembre 2005 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, les 19 juillet 2005 et 7 février 2006, la banque Dupuy
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