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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210336
25 juin 2020
25 juin 2020
l'ensemble des organes situés à proximité du cou de sorte que la compression sur la gauche du cou n'est pas incompatible avec la formation d'un hématome de la loge thyroïdienne à droite associé au "fracas
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02864_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
- et les observations de Me Fraga, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00800_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Fraga, substituant Me
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00707_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
A... a interpelé avec agressivité ..., concernant la nécessité d’assurer un accueil au sein de l’antenne, avant de jeter à terre avec fracas un kakemono placé dans l’entrée des locaux de l’antenne de Perpignan
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0920JUD002370403
20 septembre 2011
20 septembre 2011
Indemnisation « Pinto » payée à une date non précisée après le 19/11/2003. 2. n o 23747/03 introduite le 07/07/2003 Enrico CALVANO né en 1922 résidant à Frasso Telesino (BN) Procédure principale
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1986:1016DEC001121084
16 octobre 1986
16 octobre 1986
Lorsque le requérant frappa à la porte, celle-ci fut ouverte par un agent de la Police Judiciaire.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0402JUD002481703
2 avril 2013
2 avril 2013
Au cours du tremblement de terre qui frappa la région de Bénévent en 1981, l’immeuble du requérant fut endommagé.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0407DEC005934511
7 avril 2015
7 avril 2015
Quelques jours après, alors que la requérante était à l’extérieur du village, la famille du fiancé se rendit à son domicile, menaça et frappa ses parents.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1118DEC000773202
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Le 28 juillet 2001, le requérant frappa un autre détenu.
Source officielle5ème chambre sociale PH
66fce3e58d6ea26f688da7a7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[X], qui prenait son repas dans la salle du restaurant et qui a été particulièrement effrayé par le fracas.
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d909
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2023, enregistrée sous le n° F22/00047 APPELANT : [L] [F] [Adresse 2] [Localité 3]/FRANCE représenté par Maître Martin LOISELET, avocat au barreau de DIJON substitué par Maître Héloïse FRISA
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e4bbf04ef7857c2d56
8 avril 2025
8 avril 2025
L’expert judiciaire note que les conséquences immédiates de l’accident ont été « une épaule droite luxée, déficit sensitif du 5ème doigt de la main droite, une fracture fermée du fémur droit, un fracas
Source officielleChambre 4-8a
6719e4da5857dd64cbdaa38c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Il résulte du rapport du docteur [Z] que l'appelant a été gravement blessé au niveau de la jambe gauche par une fraise rotative ce qui a engendré un fracas ouvert des deux os de la jambe gauche avec des
Source officielle1ère chambre
6a19286acdc6046d47543359
28 mai 2026
28 mai 2026
Fracas osseux de l'hémi-face droite et de la région fronto-orbitaire droite. Fermeture de la plaie cutanée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416
21 octobre 2021
21 octobre 2021
xa0; 39879/17 18/05/2017 Franco CASTRACANI 1961 D’Addamio Orsola Sulmona 10/02/2021 24/03/2021 200 30 39917/17 17/05/2017 (12 requérants) Giuseppa LUNETTA 1934 Caterina MANSUETO 1936 Giovanni FRADA
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d80
10 juin 2021
10 juin 2021
naissance 1] 1993, ce dernier a présenté les lésions initiales suivantes : -une fracture fémorale droite trés comminutive -une subluxation du genou gauche avec rupture du ligament croisé gauche -un fracas
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:0713JUD003704797
13 juillet 2004
13 juillet 2004
L’un d’eux lui demanda son nom et la frappa aussitôt sur le dos et sur son poignet droit avec la crosse de son arme. Puis, un matelas fut placé sur le sol et un policier l’y allongea sur le ventre.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:1022JUD007503714
22 octobre 2020
22 octobre 2020
F.T. frappa alors S.M. avec la barre de fer tandis que le requérant se jetait sur lui en le percutant pour le désarmer. Il s’en suivit une violente échauffourée entre les trois personnes.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1103DEC001877305
3 novembre 2011
3 novembre 2011
It led to a fracas. As was later established by the investigation, at some point Mr F. switched off the light and the applicant screamed that she had been punched in her face by tax officer K.
Source officielle8ème chambre
695f8203cdc6046d479bad60
7 janvier 2026
7 janvier 2026
société Medis Santé aux dépens et au paiement de frais irrépétibles et statuant à nouveau condamne la société Asdia aux dépens de la procédure de première instance et rejette sa demande au titre des frasi
Source officiellePage 24 sur 31
GIORGIO FRASSATI
02/07/2026
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GIORGIO FRASSATI
09/06/2026
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19/05/2026
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FRASSANITO, Aime, Jean-Pierre
02/04/2026
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FRASSATI, Isabelle, Diane, Estelle
08/03/2026
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