Assane qui confirmait les déclarations de son frère Ousseynou ; E...

X..., de sorte que la faute inexcusable n'était pas présumée, dès lors qu'il avait indiqué à celui-ci, à l'arrêt, comment freiner et changer les vitesses, sans constater que M.

défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 319 (ancien), 221-6 (nouveau) du Code pénal, 1382 du Code civil, 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

de cassation pris de la violation des articles 379 et 408 anciens du Code pénal, 311-1 et 314-1 nouveaux du Code pénal, 2, 3, 177, 201, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

Z..., expert, désigné par le magistrat instructeur de Mâcon, que l'autocar a percuté de plein fouet l'arrière du poids-lourd, sans manoeuvre d'évitement ou de freinage, qu'au moment de l'impact, le camion

[S] a manqué à son devoir d'information en ne leur indiquant pas l'existence de la sablière rebouchée alors que ses frères et lui le savaient parfaitement. Le frère de M.

à 1000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 401, 512, 513, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque

moyen de cassation pris de la violation des articles L. 221-6 alinéa 1, R. 625-2 du Code pénal, R. 27, R. 28-1, R. 232 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

Christian Y... et Mme Marie-Françoise Y..., ses deux frères, MM. Benoît et Patrice Y..., et ses grands parents, M. Alexandre Y... et Mme Francine Y...

affectant l'expédition de l'arrêt attaqué ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles R. 10, R. 10-4, R. 232 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque

mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 313-1, 313-7, 121-6 et 121-7 du Code pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

violation des articles 369-4, 414 et 435 du Code des douanes, L. 628 du Code de la santé publique, 131-21, 132-3, 222-49 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque

W... a été victime de faits de violence par deux individus masqués qui l'avaient entraîné, par ruse, dans un bois isolé.

à Drancy, dont l'activité était l'usinage et le montage des systèmes de freinage. 3.

le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 319 de l'ancien Code pénal, 156 et 157 du décret du 8 janvier 1965 et 512 et suivants du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

véhicule Porsche accidenté a été acheté par Mektoub Z... au prix de 134 000 francs dont 100 000 francs provenant de la société MRB transport dans laquelle Nasser X... était actionnaire avec son demi-frère

Ce propos tenu "spontanément", d'entrée, à la seule vue de son frère, au volant de sa voiture, de surcroît deux étages en contrebas que l'appartement du couple s'il peut démontrer que l'acuité visuelle

; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 1, 2 et 3, de la Convention européenne des droits de l'homme, 591 à 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque