et XAVIER et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : TRANCHANT Georges

l'article L. 450-4 de ce même Code, 81-1 du Traité de Rome, 593, 595 du Code de procédure pénale, 6 et 8 de la Convention européenne des droits de l'homme ; "en ce que l'ordonnance attaquée a désigné Georges

#Georgette Otten tegen Europese Commissie.#Zaak T-376/94.

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 15 septembre 2004), que par arrêt du 30 novembre 1999 la cour d'appel d'Agen a homologué l'état liquidatif des successions de Emile X... et Georgette

Georges X... et les autres héritiers de Y... Z... A... étaient propriétaires par prescription trentenaire de la partie Nord-Ouest de la terre Vaiotuna située à ... et cadastrée sous le ... ; que M.

Georges Benhaïm, un litige oppose son fils M. Jean Benhaïm à sa veuve, Mme Gilberte Benhaïm ainsi qu'aux autres enfants de M.

PUECHMAILLEPrésident de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANTConseiller Mme LE MEUNIER-POELSConseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET ***************

1 Avis n° 2024-216 du 15 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Paul-Antoine Georges LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Georges, - Y...

Georges, ou X... - X... Bruno, ou X...

ILIYARD against Georgia (see appended table) The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on 9   April 2026 as a Committee composed of:   Anne Louise Bormann , President , &#xa0

Georges, LES ETABLISSEMENTS FROSSARD, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 18 octobre 1989 qui, notamment, a condamné le premier, pour homicide

constitution de partie civile le 17 juin 2002, laquelle plainte a fait l'objet d'une décision de non-lieu en raison du décès de Georges Z... survenu le [...] ; que le 24 février 2012, M.

d'un arrêt rendu le 12 mars 1996 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1 / de la société civile immobilière Le Fresne, dont le siège est ..., 2 / de la société Saint-Georges

Georges, - Y...

Jean, - GUIDEZ Georges, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 7 juillet 1993, qui, pour défaut de permis de construire, a condamné le premier nommé à 6 000 francs d'amende

suivant : Attendu, selon la décision attaquée, que la société Bleu Azur a saisi la Chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes d'une contestation des honoraires de la société Georges

Georges, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section, en date du 23 mars 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'assassinat, a rejeté sa demande

Maurice, Emile X..., demeurant ..., venant aux droits de Mme Georgette Y..., veuve X..., et de M.

W... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans la rubrique interprétariat et traduction en langues géorgienne, arménienne et russe.