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5 185 résultats pour « Hanocq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300124_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Tierney Hancock, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er décembre 2022 par laquelle

Source officielle

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TA

2ème chambre

DTA_2300168_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

A C, représenté par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 décembre 2022 par laquelle la préfète de la Haute-Vienne a classé sans suite sa demande de naturalisation

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2303929_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

A cette occasion, le diagnostic d'un descellement de cotyle de la prothèse totale de hanche droite posée en 2004 a été envisagé.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816e34965b5d9df312aec

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

- siège des lésions : cheville et hanche droite - Nature des lésions : douleur et gonflement ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80867cdc6046d47b02b63

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

A cette déclaration était joint un certificat médical initial du 28 juin 2024 établi par le docteur [I] [R] constatant une « G# tendinopathie moyen fessier hanche gauche ; épicondylite coude gauche ; lombarthrose

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d96dbacdc6046d47d0d936

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

survenu le 7 juillet 2021 dans les circonstances suivantes : " Il rangeait un bac au-dessus de l'étagère plonge. " Dans la rubrique " nature de l'accident ", il est inscrit : " douleur sur le côté droit hanche

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d5bcdc6046d477dbea1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

mentionné que déjà dans le premier rapport d’expertise, il avait été précisé que dans un délai non prévisible, une aggravation de type dégénérative d’allure d’humeur était possible au niveau de la hanche

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402959_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de stationnement sur un terrain situé 22 rue des Granges à Hanches.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503872_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

ordonner une expertise, sur le fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les conditions de sa prise en charge orthopédique dans le cadre d’une coxarthrose des hanches

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303312_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Un bilan radiologique réalisé le 26 mars 2020 a révélé d'importantes ossifications au niveau de la hanche droite. Le 23 octobre 2020, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d8b

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Assistée de Me CHAVENT, avocat SA GRAS SAVOYE venant aux droits de la Société COURTAGE rue des cinq chemins à Saint Etienne, - mis également hors de cause faute d'assurance LE GAN et la Cie HANNOVER

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101369_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Le 14 octobre 2019, Mme A a fait l'objet d'un nouvel arrêt de travail jusqu'au 14 novembre 2019 en raison d'un traumatisme de la hanche gauche.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8963d497adffda4023

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[O] présentait une pathologie antérieure à la hanche droite.

Source officielle
CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008209899

Admin. suprême

30 juin 2003

30 juin 2003

tribunal administratif de Paris du 20 février 1996 qui a rejeté sa demande tendant à l'annulation des décisions des 8 mars et 6 mai 1994 ayant rejeté ses demandes d'homologation de prothèses totales de hanche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85708

Appel

13 novembre 2001

13 novembre 2001

au stade chirurgical ajoute le médecin consulté; Les douleurs étant persistantes, monsieur X... consulte un chirurgien orthopédique qui, le 14 octobre 1999, met en place une prothèse totale de la hanche

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25VE01448_20250703

Admin. Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

en raison de l'aggravation des préjudices qu'elle a subis à la suite de sa prise en charge par le centre hospitalier Simone Veil d'Eaubonne-Montmorency le 5 février 2019 pour une arthroplastie de la hanche

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET

DTA_2302165_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

A se disant B D, représenté par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 décembre 2023 en tant que

Source officielle
CC

cr

613725d7cd58014677420eee

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

sur le short ; que C..., âgé de 9 ans, déclarait qu'aux alentours du 14 juillet 1995, après une bagarre avec A..., il avait été convoqué dans le bureau du directeur qui lui avait posé la main sur la hanche

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2108927_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Après une ostéonécrose de la hanche gauche, elle a bénéficié d'une prothèse totale de hanche.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-172747

Admin. suprême

14 mars 2017

14 mars 2017

  » D’après cette disposition, l’arthrose de la hanche se révélait être une maladie incompatible avec le service militaire.

Source officielle