. : d'avoir "poursuivi une escalade chirurgicale" débutée en 1990 à la suite d'une lésion discale et non d'une hernie discale avérée par l'imagerie médicale et qui s'est traduite par six interventions

X... bénéficie depuis 1992 de ventes d'herbe consenties par Mme A... sur des parcelles de terre acquises par M.

l'animal exporté ; que les restitutions litigieuses étaient ainsi soumises, au temps des poursuites, à l'exigence d'un certificat valant pour les parents et grands-parents ; que l'indication par le Herd

[X], a violé l'article 4 du code de procédure civile ; 5°/ que le preneur peut, afin d'améliorer les conditions de l'exploitation, procéder au retournement de parcelles de terre en herbe ; que dès lors

sciatique par hernie discale L5-S1» prises en charge au titre de la législation sur les risques professionnels par la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de [Localité 7] [Localité 5].

connaissance précise des ressources des emprunteurs, de leur capacité d'endettement et de leur patrimoine par les bilans, le plan de trésorerie et l'étude de rentabilité établis par la société Hermès

X... n'étaient dues ni à de l'herbe ni à de la terre ni à un quelconque " mamelon " comme le soutient ce dernier mais à un tissu et que les mesures effectuées ainsi que les essais de positionnement permettent

Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a condamné le demandeur du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; "aux motifs que Jean-Charles Y... a admis faire usage d'herbe

[U] évoquait lui-même, à l'occasion d'un litige l'opposant à la société CNP assurances, une pathologie initiale, grave et évolutive, à laquelle s'ajoutaient deux hernies discales, l'une cervicale et l'autre

X... a demandé la prise en charge, à titre de rechute de l'accident du travail dont il a été victime le 2 avril 1980, d'une affection lombaire avec hernie discale qui a donné lieu à un arrêt de travail

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 5 novembre 2014), rendu sur renvoi après cassation (1re civ., 28 octobre 2010, pourvoi n° 09-13.990), qu'après avoir été opéré, le 17 janvier 1993, d'une hernie

A... a consenti, de 1985 à 1994, des ventes d'herbe sur pied au groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) A... sur des parcelles appartenant en propre à son épouse et sur des parcelles dépendant

Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.'

Les douaniers ont trouvé dans ce véhicule une cache aménagée au niveau de la roue de secours dont la fouille a permis la découverte d'herbe de cannabis et de cocaïne. 4. M.

que, pour cet entraînement assimilable à celui des forces spéciales militaires ou des unités d'élite de la police, étaient utilisées des armes, propriété notamment de Christian X... ou de son acolyte Hervé

. ; que l'interpellation de Patrick Hebert et Christian C... a eu lieu vers 20 h 45 près la billetterie du centre commercial selon le rapport des gardiens de la paix Hervé Y... et Bernard X..., et que

"en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé les visites domiciliaires dans les locaux professionnels et les locaux d'habitation des demandeurs ; "alors que, d'une part, faute d'avoir précisé d'où Hervé

Hervé X, demeurant ... ; M.

Hervé X..., SAS AV PROXIFROID, SA COVEA FLEET C/ M. Guy Y..., M.

relative à la prise de contrôle exclusif de trois concessions automobiles et d’une branche d’activité du groupe Herber par la société Oblinger Lorraine SAS