», qu'« il y a lieu en outre de relever que, bien qu'il soit trop souvent prononcé, voire banalisé, ce terme péjoratif, dès lors qu'il a été employé dans le contexte particulier d'une manifestation hostile

propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile

Procédure devant la cour : Par une demande, enregistrée au service de l'exécution des décisions de justice de la Cour le 9 mars 2023, Mme B D, représentée par Me L'Hostis, a demandé l'exécution de l'arrêt

    Moreover, with respect to foreseeability, the Court notes that section 3(3), first sentence, of the Schleswig Holstein Municipal Tax Act authorises Schleswig Holstein municipalities to levy

former une demande en divorce pour faute ; Et attendu qu'après avoir retenu qu'il résulte de l'ensemble des éléments de preuve versés aux débats que Mme X... adoptait une attitude désagréable et hostile

pièces du dossier que l'anonymat des copies de l'examen susmentionné n'ait pas été respecté ; que Mlle X... n'apporte aucun commencement de preuve à l'appui de ses allégations relatives à l'attitude hostile

différend avec un général de l'armée zaïroise et qu'au cours d'un séjour professionnel en Grande-Bretagne, il a fait l'objet d'une tentative d'assassinat pour avoir refusé de participer à des actions hostiles

le département des Bouches-du-Rhône en vue de l'élection des membres du conseil régional de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, qui soutenaient une position favorable à la liste "Energie-Sud" et hostile

A a tenu à plusieurs reprises des propos, à connotation discriminatoire, hostiles à la laïcité et à la tolérance révélant un rejet des valeurs essentielles de la société française ; qu'ainsi, en se fondant

MOMENT DES FAITS QUI LUI SONT REPROCHES LE SIEUR X..., QUI EFFECTUAIT UN CONTROLE D'IDENTITE, S'ETAIT HEURTE A L'OPPOSITION DU SIEUR Y..., N'A PAS ETABLI PAR SES ENONCIATIONS ET EU EGARD A L'ATTITUDE HOSTILE

DECHARGEMENT DES BOUTEILLES DE GAZ PAR SIMPLES PALANQUEES FORMEES PAR DES ELINGUES ETAIT CONFORME A LA REGLEMENTATION ET A LA PRATIQUE HABITUELLE DES PORTS DE LA REGION, QUE LES SYNDICATS ETAIENT HOSTILES

anciennes fonctions de femme de chambre ; qu'elle a été licenciée le 17 juin pour refus répétés d'exécuter les instructions de travail, notamment entretien et nettoyage, non-respect des consignes, attitude hostile

  Par un jugement du 19 août 1994, le tribunal administratif (Verwaltungsgericht) du Schleswig-Holstein confirma la décision de l’Office fédéral des réfugiés pour les mêmes motifs.

L'HOSTIS ET DAME Y..., SA FILLE, ONT MIS EN VENTE PAR ADJUDICATION DIVERSBIENS RURAUX, ETANT INDIQUE EN OUTRE AU CAHIER DES CHARGES QUE LES VENDERESSES ACCORDAIENT AU FUTUR ADJUDICATAIRE UNE PROMESSE DE

Hossine X..., demeurant ...

CHAMPAUZAC, avocats au barreau de la Drôme DÉFENDERESSE : Madame [O] [X] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Charlotte BESSON, avocat postulant au barreau de la Drôme, Maître Philippe L’HOSTIS

La procédure comporte les certificats médicaux suivants: -le certificat médical des 24 heures du docteur [H] [G], psychiatre, qui précise que la patiente a un contact réticent, hostile, que son humeur

L'avis motivé expose que le patient garde un contact hostile avec menaces de passage à l'acte. Il s'oppose à la prise du traitement, justifiant le recours à des injections retard.

[N] [F] a été hospitalisé le 23 septembre 2024 à la suite d'un comportement agressif et hostile dans le cadre d’une rechute maniaque, dans le refus de soins et dans l’opposition à l’hospitalisation nécessaire

En juillet 2024, il reçoit l’ordre par le gouvernement d’empêcher les manifestations hostiles aux autorités.