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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b759
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Jean Gilbert F... John G... Patricia H... épouse G... Laurentuis Henderikus I... Yvonne J... épouse I... Peter Cornelis N... Elisabeth O... Emmanuel P... Selina Q... épouse P...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd9252f
11 juin 2015
11 juin 2015
Jean-François A..., M. Jean-Christophe A... et M. Emmanuel A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daee
4 avril 2011
4 avril 2011
Emmanuel Noël Jean X..., assisté de l'UDAF de la HAUTE-VIENNE intervenant en qualité de curateur C/ Mme Angélique Y... épouse X...
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 2
67a53921e6367a63fbf447f2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MATMUT, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Maître Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 122 Société
Source officielleTPRX Guebwiller
697da7d8cdc6046d475c8445
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886cb
29 juin 2006
29 juin 2006
No 06/01854 AFFAIRE : Emmanuel X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a49
24 janvier 2020
24 janvier 2020
Par acte d'huissier de justice du 11 mai 2016, la société Emmanuel Garcin a assigné la société Le Clos de Jane en paiement de dommages-intérêts sur le fondement de la clause pénale.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Christian Y..., 10. 000 euros à H...Marie-Hélène Jeanne E... épouse F...et 8. 000 euros à Mademoiselle Laura Emilie Hélène Z..., ordonné une expertise psychiatrique de Madame Emmanuelle Y... et Mademoiselle
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd26
27 avril 2011
27 avril 2011
SOPREMECA C/ Emmanuel X...
Source officielleTrib. de Commerce
69f732c5cdc6046d476f9df1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
Par déclaration au Greffe en date du 27 mai 2005 M Emmanuel de Q...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre des consorts Jean T...
Source officielleChambre 01
69f5f518cdc6046d4753370e
7 avril 2026
7 avril 2026
LLOP du cabinet EQUINOXE AVOCATS-EMMANUELLE LLOP EI [Adresse 4] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience collégiale de ce jour.
Source officielleChambre 01
69f5f520cdc6046d47533780
7 avril 2026
7 avril 2026
LLOP du cabinet EQUINOXE AVOCATS-EMMANUELLE LLOP EI [Adresse 4] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience collégiale de ce jour.
Source officielleChambre 01
69f5f532cdc6046d475338bc
7 avril 2026
7 avril 2026
LLOP du cabinet EQUINOXE AVOCATS-EMMANUELLE LLOP EI [Adresse 4] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience collégiale de ce jour.
Source officielleChambre 01
69f6053bcdc6046d47549509
7 avril 2026
7 avril 2026
LLOP du cabinet EQUINOXE AVOCATS-EMMANUELLE LLOP EI [Adresse 4] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience collégiale de ce jour.
Source officielleChambre 01
69f6054fcdc6046d47549653
7 avril 2026
7 avril 2026
LLOP du cabinet EQUINOXE AVOCATS-EMMANUELLE LLOP EI [Adresse 4] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience collégiale de ce jour.
Source officielleContentieux général Proxi
67f981e60ea89248182add90
10 avril 2025
10 avril 2025
-GOUVEIA IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Jean-Christophe LEGROS, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [I] [Y], demeurant [Adresse 4], actuellement [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd9200a
12 février 2015
12 février 2015
Monsieur Jean-Claude Félix Désiré Z...
Source officielle1ère Chambre
68e89301f271a402af33b82c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[T] [P] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY Mme [B] [I] Représentant : Me Emmanuel TOURRET, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTS Compagnie d'assurance
Source officielleTrib. de Commerce
69f73007cdc6046d476f62b6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET, représentant le Ministère Public.
Source officiellePage 24 sur 321