CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 235 résultats pour « Jean-Pierre CLAUDON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926d6

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 17 Novembre 1967 à Bastia (20200) ... 20200 Bastia ayant pour avocat Me Marie Pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2015/ 529

Source officielle

Page 24 sur 112

← PrécédentSuivant →
CC

comm

61372332cd58014677406abb

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

Jean-Claude K..., 20 / de M. Philippe V..., 21 / de la société civile professionnelle Assous-Semo, 22 / de M. Pierre D..., 23 / de Mme Claudine Q..., 24 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427017

Cassation

27 septembre 2005

27 septembre 2005

Jean-Claude Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 2004, qui, statuant sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour homicide involontaire

Source officielle
CC

civ1

613723c0cd5801467740db31

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Claudine C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

cr

é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ

6079a8779ba5988459c4d621

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

Claudine, épouse H..., - F... Sylvie, - F... Pascal, - I... Jean-Claude, - I... Christine, - J... Michel, - J... Pierre, - K... Jacqueline, épouse J..., - L... René, - L...

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ad3

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 11 septembre 2003, qui, pour provocation à la discrimination raciale, l'a condamné à 1 000 euros d'amende ; La COUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fe6

Appel

10 février 2015

10 février 2015

G : 13/ 06887 Mme Timeea-Claudia Y... C/ M. Renan Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162b24c4abc2618d50e04da

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

demeurant [Adresse 4] [Localité 19] Représentés par Maître Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP THERY LAURENT, anciens avoués Assistés de Maître Jean

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9acb

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

Christian F..., demeurant lotissement du Carla à Burlats (Tarn), 7 ) Mme Claudine K..., demeurant ... de Rayssal à Castres (Tarn), 8 ) M. Christian Y... demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420a71

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Jean-Pierre, - la SA CHARLES Z...

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421cc2

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

de risques objectifs résultant de leur mélange, ne pouvait, par des motifs marqués au coin d'une insuffisance et d'une contradiction manifeste, retenir au titre d'une faute caractérisée, le fait pour Jean-Claude

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c58

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Jean-Pierre Lucasson, demeurant : 64130 Viodos-Abense-de-Bas, 68 / de Mme Marcelle Martinez, demeurant : 64130 Garindein, 69 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e03

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE G UADLOUPE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-yves BELAYE de la SELASU JEAN-YVES BELAYE, (TOQUE 03) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f13

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Jean-Pierre Z...a confié son véhicule automobile de marque Porsche immatriculé ... à la SARL Art Néon pour un marquage publicitaire.

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ecad

Cassation

11 avril 1994

11 avril 1994

Pierre-Jean, - B... Claude, - A... Esther, veuve du X... de Y..., - Du X... de Y...

Source officielle
CC

civ2

6137233dcd580146774073e7

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Jean-Claude ZX..., 74 / Mme Lucette ZE..., épouse ZX..., demeurant ensemble ..., 75 / Mme Claudine BI..., épouse ZY..., 76 / M. Vincent ZY..., demeurant ensemble ..., 77 / M.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Jean D... avait déclaré avoir vu M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00322

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

(pièces n 68, 69 ; conclusions du 18 juillet 2012, p. 12), et du taux de contre-visites (pièces n° 87, 105, 114 ; conclusions, p. 14 et 15), enquêtes de satisfaction (pièces n° 9, 14, 20, 21, 22, 34, 35

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86192

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Claudine X... est appelante d'un jugement rendu le 9 septembre 1999 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES qui l'a déboutée de sa demande tendant à obtenir la condamnation de son

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007770925

Admin. suprême

26 octobre 1990

26 octobre 1990

Claude Z..., M. Jérôme X..., M. Jacques A..., Mme Claudine B..., M. Jean-François Y..., M. Jean C... et M.

Source officielle