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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372147cd580146773f2750

Cassation

28 mars 1990

28 mars 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Katia X..., demeurant cercle nautique de Poincy à Trilport (Seine-et-Marne

Source officielle
TCOM

Chambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif

69a21a03cdc6046d47f968da

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 28 Janvier 2025 Greffier lors des débats : Mme Katia

Source officielle
TCOM

Chambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif

SARL MAB COLORc/SARL MAB COLOR

69a21a16cdc6046d47f96a59

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[Localité 2] [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 28 Janvier 2025 Greffier lors des débats : Mme Katia

Source officielle
TCOM

Chambre 6 Sanctions clôtures mise à charge du passif

SARLU AM AUTOSc/EURL AM AUTOS

69a21a29cdc6046d47f96bc8

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

DEFENDEUR EURL AM AUTOS [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 28 Janvier 2025 Greffier lors des débats : Mme Katia

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0fadcdc6046d475accbf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Chateau - 76890 LA FONTELAYE non comparant, non représenté * * * * * l’an deux mil vingt six, le sept Avril Nous Stéphanie LECUIROT, Première Vice-Présidente chargée de la mise en état, assistée de Katia

Source officielle
TJ

JLD

6708224889f19e8c50f98170

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 24/01002 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G3PT N° Minute : 24/00619 Nous, Estelle GIOVANNANGELI, juge placée au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE,assistée de Katia

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6622096c9ce14200083897eb

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Portalis DBVW-V-B7G-H4FM APPELANTS Cédric [O] [J] [O] [I] [O] [L] [O] [K] [E] épouse [O] Représentés par Me Céline RICHARD, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉ [T] [W] Représenté par Me Katja

Source officielle
CC

civ1

60794bab9ba5988459c439af

Cassation

21 juillet 1987

21 juillet 1987

Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Angers, chambre spéciale des mineurs, 11 décembre 1985) qu'à la suite de la désunion de ses parents la jeune Katia X. avait été confiée

Source officielle
CC

soc

613720f0cd580146773efa7f

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

Katia demeurant Bâtiment 52, N° 13, Vert Bois à Saint-Dizier (Haute-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1986 par le conseil de prud'hommes de Dijon, au profit de la société anonyme

Source officielle
CC

soc

61372313cd5801467740518f

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

formé par la société Les Beaux Sites Normandie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1996 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Katia

Source officielle
CC

soc

613723a8cd5801467740c98a

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Katia Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1998

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0226JUD002458904

Admin. suprême

26 février 2013

26 février 2013

Hasan Kaya told the prosecutor that those shepherds could provide information regarding the missing persons. 19.

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7ca0ccb8dca058e3e7a2e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud BRULTET de la SELARL BRULTET AVOCAT, avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur [G] [K] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Katia

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007837353

Admin. suprême

28 avril 1995

28 avril 1995

Stéphane D..., demeurant ..., Les Couets à Bouguenais (44340), Mlle Katia D..., demeurant ..., Les Couets à Bouguenais (44340), M.

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36dda8c0355000835f78f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU VINGT CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTS Monsieur [P] [J] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Katia

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00339

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Katia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6c2

Appel

8 février 2011

8 février 2011

De leur union sont nées Katia le 10 novembre 1984 et Aurélia le 20 janvier 1989.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d0e

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 OCTOBRE 2007 APPELANTE : Madame Katya X... ... 69100 VILLEURBANNE En personne assistée de Me Jacques DEBRAY, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-2123

Admin. suprême

16 avril 2012

16 avril 2012

- 55508/07 and 29520/09 Judgment 16.4.2012 [Section V] Article 3 Inhuman treatment Positive obligations Failure adequately to account for fate of Polish prisoners executed by Soviet secret police at Katyń

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1018DEC005324408

Admin. suprême

18 octobre 2011

18 octobre 2011

page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .sBCAF7996 { width:142.27pt; display:inline-block } .s40964402 { width:201.63pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 53244/08 by Zeki KAYAR

Source officielle

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