né le 25 Octobre 1970 à [Localité 7] demeurant [Adresse 4] Madame [S] [B] épouse [U] née le 18 Juillet 1978 à [Localité 7] demeurant [Adresse 5] DEFENDEURS Représentés par Me Virginie LEONARD

Copie délivrée à la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS ORDONNANCE DU : 09 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/02862 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KQVC

Copie à : - Me Eulalie LEPINAY - Me Camille ROUSSEL - greffe de la 11ème ch civ du TJ [Localité 5] le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

LAURENT épouse Z..., demeurant à Eymoutiers (Haute-Vienne), rue des Pénitents, 2°/ de Monsieur Bernard, Léonard A..., demeurant à Paris (11e), ..., 3°/ de Monsieur Jean-François A..., demeurant à Saint-Léonard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Résidence Léonard de Vinci

En raison sans doute du lieu de l'accident (Saint Léonard de Noblat, zone Gendarmerie) la plainte a été transmise à la Brigade de Saint Léonard, le 11 février 2008.

A, représenté par Me Leonard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 juillet 2023 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 27 février

* * * L'ETAT DE COTE D'IVOIRE a acquis un hôtel particulier situé 18 rue Léonard de Vinci, dans le 16e arrondissement de Paris, d'une superficie de plus de 540 m2.

signataire ; - la créance n’est pas fondée dès lors que le dommage en cause est en lien exclusif avec une infection nosocomiale contractée lors de l’intervention chirurgicale pratiquée au pôle de santé Léonard

signataire ; - la créance n’est pas fondée dès lors que le dommage en cause est en lien exclusif avec une infection nosocomiale contractée lors de l’intervention chirurgicale pratiquée au pôle de santé Léonard

SHAKESHAFT, avocat au barreau de DUNKERQUE, avocat plaidant Et : Madame [L] [N] épouse [Q] née le 07 Mai 1963 à [Localité 4] (HAUTS-DE-SEINE) [Adresse 2] [Localité 5] Rep/assistant : Maître Elisabeth LEONARD

Jean-Léonard D, demeurant ... ; Mme A, M. B, M. C et M.

[Adresse 8] [Localité 3] représentés par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES DÉFENDEURS Avons fixé le prononcé au 23 Janvier 2026 et en avons

[I] [Z] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 16 Janvier 2025 à 09h15 ; VU les avis d'audience délivrés le 17 janvier 2025 à l'intéressé, à Maître Eulalie LEPINAY, avocat de permanence

de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 25056-2024-005770 du 01/08/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [

9] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 63A Minute N° RG 25/00838 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2FAF 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me [Localité 10]-christine BALTAZAR Me Marine LEONARD

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 23 novembre 2021, Mme C..., représentée par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille

F a indiqué à la préfète de l'Oise par courriel que si l'intéressé travaille à Paris, il réside dans la commune d'Avilly-Saint-Léonard (Oise), et a demandé que M.

Akoun Léonard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de Mme Sylvie Y..., demeurant "Le Petit Prince", ...

comparaissant par Maître Virginie KLEIN, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, [Adresse 3] L'affaire a été entendue à l'audience publique du 30 avril 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard