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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
696aa3e5cdc6046d4792eab2
15 janvier 2026
LES CIGALES C/ [K] [U] [O] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Laure ATIAS Décision déférée à la Cour :
Référés Civil
69d043e4cdc6046d4709a026
2 avril 2026
Portalis DBWQ-W-B7K-QRIW Après débats à l'audience publique des référés tenue le 04 Février 2026 Nous, Madame Stéphanie LE GALL, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de GRASSE, assistée de Madame Laura
J.L.D.
66158796db5098996d5ad7bb
5 avril 2024
Octobre 1972 à [Localité 5] de nationalité Roumaine [Adresse 2] [Localité 3] Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de maître Laura
JAF CAB 1
6a10b68acdc6046d479c8f7a
21 mai 2026
aux fonctions de juge aux affaires familiales, près le tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer par ordonnance du premier président de la Cour d’appel de Douai en date du 4 décembre 2025, assistée de Laura
civ3
61372189cd580146773f4981
3 juillet 1991
Poincaré, à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile section A), au profit : 1°) de Mme Y... dite Laura
soc
613720d7cd580146773eed51
20 avril 1989
demeurant à Orgelet (Jura), Les Tanneries, 35°) Monsieur Pierre XB..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 36°) Monsieur Jean-Claude XC..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 37°) Madame Laura
CONTENTIEUX GENERAL
69de9cafcdc6046d473db478
10 avril 2026
(audience collégiale tenue à Juge rapporteur): Président : Madame Abigail LAFOUCRIERE, Juge rapporteur Assesseurs : Madame Méline FERRAND, Juge : Madame Sabine AUJOLET, Juge Greffier : Madame Laura
DROIT COMMUN
69d04c34cdc6046d470a3afe
3 avril 2026
[E] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laura ROOSE, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, Copie certifiée conforme délivrée Le à Me Caroline MAISSIN à Me Laura ROOSE à Me [L] [H]
Référés
696579e0cdc6046d47133ec6
9 janvier 2026
N° RG 25/01584 - N° Portalis DBX4-W-B7J-ULYD MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01584 - N° Portalis DBX4-W-B7J-ULYD NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à l’AARPI BAYLE BESSON-ESTRADE à Me Laura NEGRINI
1ère Chambre
63d0d58b81a7b805de12b4e0
24 janvier 2023
EXPRO, JCP d'ALBERTVILLE en date du 06 Mars 2020 Appelante Mme [F] [K] épouse [H] née le 27 Juillet 1970 à [Localité 2] (73), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Laura DEROBERT, avocat
Rétention Administrative
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12 avril 2023
APPELANT Monsieur [Y] [Z] né le 18 novembre 1981 à [Localité 7] (SENEGAL) (99) de nationalité sénégalaise comparant en personne, assisté de Me Laura PETITET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6706d40ff1d01e3c86f2d444
9 octobre 2024
prorogé au 09 octobre 2024 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Virginie FEUZ Me Laura
PCP JCP fond
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9 juillet 2024
#P0128 DÉFENDEUR Monsieur [X] [M], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Laura
6870a3252e3e3b1864ce22d4
10 juillet 2025
L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Juillet 2025 devant Madame Marie-Amélie VINCENT, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Laura
Chambre 24 / Proxi fond
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9 janvier 2025
[V] [Z] Mme [K] [Z] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame Laura RUSTIQUE-MAGENDIE
68b5df62c1dca99f26392c60
ADANI Copie délivrée à : Monsieur [C] [T] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame Laura
65b4070f753f879640d6099b
25 janvier 2024
vestiaire : #P0500 DÉFENDERESSE Madame [P] [N] [J], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Romain BRIEC, juge des contentieux de la protection, assisté de Laura
Trib. de Commerce
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16 avril 2025
Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Antoine CAPALDI, Juge, * Monsieur Armand DEJARDIN, Juge, Assistés de : * Madame Laure-Anne
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