Y... ... 49122 BEGROLLES EN MAUGES représenté par Maître MEDEAU de la SCP LEOSTIC MEDEAU, avocats au barreau d'ARDENNES INTIMES : Maître K...

Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANT : Monsieur Didier X... ... 49122 BEGROLLES EN MAUGES

Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Maria-Isabelle X... ... 49122 BEGROLLES EN MAUGES

Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Sandra X... ... 49122 BEGROLLES EN MAUGES

Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Françoise X... ... 49122 BEGROLLES EN MAUGES

Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 26 Mars 2013, enregistrée sous le no 11/ 900 ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTE : Madame Céleste X... ... 49122 BEGROLLES EN MAUGES

Représentée par Me Jérôme WATRELOT, substitué par Me Bérengère DE- NAZELLE, avocats au barreau de PARIS INTIME : Monsieur [M] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Emmanuel MAUGER

actions simplifiée au capital de 200.000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'ANGERS sous le numéro B 333 337 590, dont le siège social est situé [Adresse 2] à BEAUPREAU-EN-MAUGES

MOTTAIS, avocat au barreau de CAEN DEFENDERESSE AU DEFERE : S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Claire MAUGER

PARIS section encadrement RG n° F 13/15184 APPELANTE Madame [E] [R] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Emmanuel MAUGER

post traumatique ; - méconnaît l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; son épouse et lui-même parlent français et sont intégrés à Mauges-sur-Loire

ARRÊT RENDU LE 18 Décembre 2001 APPELANT: Monsieur Ramuntcho X... 47, rue des Mauges 49450 VILLEDIEU LA BLOUERE Convoqué, Présent, assisté de Maître Jean-Louis LE JOUAN, avocat au barreau des HAUTS DE

jugement rendu le 25 Février 2005 par le conseil de prud'hommes de CHARTRES section Encadrement RG n° 03/00449 APPELANT Monsieur [W] [S] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Emmanuel MAUGER

JUIN DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Marc X... 16 Avenue de la Convention 77184 EMERAINVILLE Comparant, assisté de Me Emmanuel MAUGER

REFERENCE DOSSIER No RG 05 / 00430) en date du 18 mai 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Philippe X... ... 60120 BONVILLERS COMPARANT assisté concluant et plaidant par Me Emmanuel MAUGER

Sécurité Sociale de Maine et Loire en date du 08 Septembre 2009, enregistrée sous le no 07. 514 ARRÊT DU 08 Février 2011 APPELANT : Monsieur Damien X... ... 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES

[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Anne-Bénédicte VOLOIR, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 INTIMEE Madame [J] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel MAUGER

FÉVRIER 2005 APPELANTS : Madame Denise Z... épouse A... née le 22 Octobre 1942 à GOHIER (49) 53 rue Roger Salengro 37000 TOURS Madame Elisabeth MARY Veuve Z... née le 02 Juillet 1929 à ST MACAIRE EN MAUGES

origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 09 Mars 2009, enregistrée sous le no 81/ 08 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 49450 SAINT MACAIRE EN MAUGES

REPRESENTANT (s) : Maître Allétia CAVALIER DEBATS A L'AUDIENCE DU 12/05/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur Christian BAGNAUD Monsieur, [T], [J] Monsieur Jean-Luc MAUGER