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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c092
28 mai 2008
28 mai 2008
représenté par la SCP MALET Confirmation Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362f
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Expéditions le : 2 NOVEMBRE 2016 Me Véronique PIOUX SELARL DUPLANTIER-MALLET GIRY-ROUICHI T. I.
Source officiellecomm
61372376cd5801467740a16a
14 juin 2000
14 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque Neuflize Schlumberger Mallet, dont le siège
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038805602
27 mai 2019
27 mai 2019
Accord d'entreprise relatif aux transferts à la Fondation Mallet
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051341651
27 avril 2022
27 avril 2022
Avenant n°1 à l'accord relatif aux transferts à la Fondation Mallet
Source officielle3ème chambre
63be640b13ef607c90ab6833
10 janvier 2023
10 janvier 2023
immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le n° 841 999 147, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Franck MALET
Source officielleChambre des Urgences
64a6606ebbd03a05db9652f2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SCP LAVAL - FIRKOWSKI SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 223/[Immatriculation
Source officielleciv2
60794c119ba5988459c448e7
6 janvier 1982
6 janvier 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA SOCIETE SEDIMAP, ANCIENNEMENT DENOMMEE PARATAK, ALLEGUANT QUE L'EXPLOSION, CHEZ UN CLIENT, D'UNE MALLETTE
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404748_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2024, et un mémoire, enregistré le 3 novembre 2025, la société civile immobilière (SCI) Lococea, représentée par Me Mallet, demande
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2512844_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté daté du 13 octobre 2024 par lequel le préfet
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857d4
25 juin 2001
25 juin 2001
S.C.P MALET C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES B S.C.P BOYER LESCAT MERLE APPEL IRRECEVABLE GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307019_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 octobre 2023, Mme B A, représentée par Me Mallet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet de l'Isère
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110393
25 mai 2023
25 mai 2023
[U], et l'avis oral de Mme Mallet-Bricout, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 avril 2023 où étaient présents Mme Duval-Arnould, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme
Source officielle1ere Chambre Section 1
61631f538007cf6451ddcd97
12 décembre 2011
12 décembre 2011
la SCP BOYER LESCAT MERLE [KT] [A] [LJ] représentée par la SCP MALET [M] [FI] représenté par la SCP MALET [C] [X] représentée par la SCP MALET [P] [KK] représentée par la SCP MALET [RL] [WW] épouse
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2403562_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Gayrard ; - et les observations de Me Mallet, représentant M. A ; Après avoir prononcé la clôture de l'instruction à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a270
3 décembre 2007
3 décembre 2007
représenté par la SCP MALET Maryse Z... épouse Y... représentée par la SCP MALET C/ Roberte A... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Emilienne A... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5f
26 février 2008
26 février 2008
2004 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 04/190 ALQUIER Société PANALPINA FRANCE TRANSPORTS INTERNATIONAUX représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société TECHNOFLEX représentée par la SCP MALET
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2430826_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 novembre 2024, Mme B D, représentée par Me Justine Mallet, avocate, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000030222884
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Commune - Fontaine-la-Mallet - (Seine-Maritime). n° 2013-0026.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032e7ddd91f8d5be02fe2a4
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Il précise que la société Fors accepte que la mallette et la borne soient commercialisées sous la marque Genimed, et que sa marque « Telemedecine Station » soit jointe à la marque Genimed.
Source officiellePage 24 sur 304