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20 973 résultats pour « Marie José DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

66fedbd4172da17169e92e29

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

à Bordeaux et décédé le 19 mars 2019 à Parempuyre née le 23 Août 1963 à Parempuyre (33290) 19Bis rue de la Gare 33290 PAREMPUYRE représentée par Maître Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocats

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b18

Cassation

7 mai 1991

7 mai 1991

Patrick A..., demeurant ..., à Saint-Max (Meurthe-et-Moselle), 5°) Mme Marie-José B..., demeurant Les Etourneaux, 4, place de Londres, à Vandoeuvre-les-Nancy (Meurthe-et-Moselle), 6°) M.

Source officielle
CC

soc

61372168cd580146773f37ca

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Serge X..., demeurant ... (14e), en cassation d'un jugement rendu le 7 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Paris (Section encadrement), au profit de Mme Marie-José Y..., syndic judiciaire de la

Source officielle
CC

soc

61372192cd580146773f4e30

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Jean-Marie B..., demeurant le Vervignaud, Azincourt (Pas-de-Calais), Fruges, 2°) M. André O..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613723d8cd5801467740ee80

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Bernard Y..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-José Z..., ès qualités de liquidateur liquidateur de M.

Source officielle
CC

soc

613723f8cd58014677410915

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février

Source officielle
CC

civ2

61372355cd580146774086de

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

Franck X..., demeurant 05500 Saint-Laurent du Cros, 3 / de Mme Marie-José B..., épouse Y..., demeurant 05500 Saint-Laurent du Cros, 4 / de Mme Isabelle Z..., épouse C..., demeurant 05500 Saint-Laurent

Source officielle
CC

civ3

61372336cd58014677406e38

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Parat, demeurant ... du Temple, 75003 Paris, 3 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 4 / de Mme Marie-José Y..., domiciliée ..., prise en sa qualité de mandataire

Source officielle
CC

comm

613723e2cd5801467740f658

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Immobilière Expansion, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / Mme Marie-José

Source officielle
CC

civ2

613721b6cd580146773f66ca

Cassation

1 juillet 1992

1 juillet 1992

le 11 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la Banque française, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris (2ème), ..., 2°/ de Mme Marie-José

Source officielle
CC

soc

613721eacd580146773f8b75

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

société anonyme dont le siège est BP 85 à Tonneins (Lot-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1990 par le conseil de prud'hommes de Nantes (Section encadrement), au profit de Mme Marie-José

Source officielle
CC

civ1

613722facd58014677403f8e

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José A..., née Y..., demeurant 80780 Saint-Léger-lès-Domart,

Source officielle
CC

civ3

613721a1cd580146773f566e

Cassation

8 janvier 1992

8 janvier 1992

Raphaël Z..., 2°) Mlle Marie-José Z..., demeurant tous deux La Bretagne à Sainte-Clothilde (Réunion), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd1c

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie José G..., agissant tant en son nom personne qu'en sa qualité

Source officielle
CC

civ1

6137239acd5801467740bedf

Cassation

3 juillet 2001

3 juillet 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-José X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

soc

61372142cd580146773f24ea

Cassation

3 avril 1990

3 avril 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marie-José Y..., domiciliée à Paris (1er), ..., prise en sa qualité de syndic de la liquidation des biens

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CC

soc

61372116cd580146773f0e06

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Marie, demeurant 39, bâtiment E, boulevard des Corbières à Quillan (Aude), 4°) Mme I... épouse XC...

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civ2

613720bfcd580146773ee10d

Cassation

16 mai 1988

16 mai 1988

Jean L., demeurant à Garches (Hauts-de-Seine), 60, rue du Colonel de Rochebrune, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de tutrice naturelle et légale de sa fille Laurélie L., 2°/ Madame Marie-José

Source officielle
CC

soc

6137233dcd5801467740739b

Cassation

17 février 1999

17 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-José X..., demeurant ... Montauban, 2 / M.

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f04df

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Marie-José, demeurant ...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MIASSI, Marie-José, Rubio, Denis, Egnonam

SIREN 109025767Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

30/08/2026

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS PREMILHAT MARIE-JOSE ET GILQUIN NATHALIE

SIREN 391530011Greffe du Tribunal de Commerce de Montluçon

06/08/2026

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SELARL DE CHIRURGIENS DENTISTES DU DOCTEUR FENEROL MARIE JOSE

SIREN 452493000Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

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LAMART, Pascale Marie-José, DE PAERMENTIER

SIREN 903822260Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

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Chasset, Amandine Marie-José Monique Désirée, Nave

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