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1 380 résultats pour « Marie-josèphe LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722e0cd58014677402a4f

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Josephine K... née Millan, demeurant ..., 2°/ Mme Mary

Source officielle
CC

cr

61372569cd5801467741d7de

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100607

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat des sociétés JL consultants, Mutuelles du Mans assurances IARD SA et Mutuelles du Mans assurances IARD assurances mutuelles, et après en avoir

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67f0bdfa2b128a2997685724

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - C/ S.N.C. LE CLOS DES OLIVIERS A.S.L. LE CLOS DES OLIVIERS Compagnie d'assurance AREAS S.A.S.

Source officielle
CC

civ1

613722afcd580146774001f2

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Y 93-17.183 formé par : 1°/ le Groupement agricole d'exploitation en commun des Pins (GAEC des Pins), dont le siège est ..., 2°/ Mme Marie-Josèphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db9f

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Josèphe X...

Source officielle
CC

soc

61372145cd580146773f265c

Cassation

14 mars 1990

14 mars 1990

Joseph Y..., demeurant Méditerranée Parc Bat A 7 à Marignane (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), au profit de

Source officielle
CA

1re Chambre B

616294cedb5ccebfe3f3a5c3

Appel

11 juillet 2013

11 juillet 2013

La livraison était prévue pour le 31 mars 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a31

Appel

26 juin 2003

26 juin 2003

COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRÊT DU 26/06/2003 * * * N° RG : 02/00199 Tribunal de Grande Instance LILLE (C.I.VI.) du 12 Décembre 2001 APPELANT : Monsieur Joseph X... représenté par la

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007628965

Admin. suprême

6 mars 1989

6 mars 1989

Vu le recours du ministre de l'économie, des finances et du budget enregistré le 22 mars 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, et tendant : 1°) à l'annulation du jugement du 24 octobre

Source officielle
CC

cr

613724e8cd580146774195a2

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize mars mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme

Source officielle
CC

civ1

61372281cd580146773fdcd2

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Jean-Marie A..., domicilié ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd89199

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

Monsieur Dominique Marie François E... né le 19 mai 1952 à BOULOGNE SUR MER ... Monsieur James Fitzgeald Lewis Otteran H... G... né le 23 août 1908 à ECHINGHEN ...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51e56c9f0d0f8b6f17b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eaf

Appel

12 février 2016

12 février 2016

COMPARANTE-assistée de Me Richard LAURENT, avocat au barreau de CREUSE APPELANTE ET : DIRECTION DE LA SOLIDARITE, demeurant 13, Rue Joseph Ducouret-BP 59-23011 GUERET CEDEX représentée par Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b10

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

COMPARANT-assisté de Me Richard LAURENT, avocat au barreau de CREUSE Madame Géraldine Z..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7c

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

LE MINIER représentée par la SCP Eric NEGRE, Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER Monsieur Marc B... ... 34190 GANGES représentée par Me Joséphine HAMMAR, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

61372146cd580146773f26f7

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Joseph, Jean Y..., demeurant à Marly (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

613720d0cd580146773eea0e

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

public à caractère industriel et commercial, dont le siège est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit : 1°) de Monsieur Joseph

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943301

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Axel J..., à Mme Marie-Claude F..., à M. Eric T..., à M. Dominique XW..., à M. Jean-Marcel O..., à M. Christian U..., à Mme Marie-Laurence Y..., à M. Jean-François Z..., à Mme Clarèle Q..., à M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LAURENT NEE LE FUR, Annick Marie Josephe

SIREN 353766041Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

24/02/2023

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Ventes et cessions

TY'VAÏ, Reynal de saint-michel, de Laguarigue de Survilliers, Jeanne Louise Caroline, Marie Joseph Laure Françoise, Marie-Josèphe Brigitte, Marie-Joseph Laurent, Anne Marie Joseph, Isabelle Marie-Joseph, Cécile Marie-Josèphe, Marraud des grottes, Charles, Assier de Pompignan, Gouyer, Genin

SIREN 903335289GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

26/10/2021

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Radiations

SAVON'EMOI - "Qu'un savon véritable est une douce chose !", CHAVEL, Marie, Josèphe, LAURENT

SIREN 540065687GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

27/04/2021

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SAVON'EMOI - "Qu'un savon véritable est une douce chose !", CHAVEL, Marie, Josèphe, LAURENT

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04/04/2019

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Radiations

CHAVEL, Marie, Josèphe, LAURENT

SIREN 540065687GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

25/04/2018

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