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504 résultats pour « Marjollet-Birynczyk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CH1 Contentieux Général

69170781e097417ee1be83cd

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

elle a produit et livré en 2020 à la société PERRET RHONE ALPES, des plants de fraisiers appelés “tray-plants” issus du repiquage d’un stolon, de variété MAGNUM (acquis auprès de la société française MARIONNET

Source officielle

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CA

19e chambre

603552d6c97b497b94219c26

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

J'ai répondu à mon supérieur que je n'étais pas une marionnette et que je ne comprenais pas ses messages.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162887cdafa129e399519be

Appel

8 mars 2013

8 mars 2013

jeux de constructions, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), dès (jeux), jeux de dominos, jeux d'échecs, gants (accessoires de jeux), hochets, kaléidoscopes, marionnettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd880fe

Appel

24 février 2006

24 février 2006

représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N du dossier 20041630 plaidant par Me FRENKIAN SAMPIC, avocat au barreau de PONTOISE (102) INTIMEE - APPEL INCIDENT 4/ CPAM DU VAL D'OISE Les Marjoberts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c5e

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Représentés par Me Suzy BLANCHEMANCHE de l'AARPI HENRIQUET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0867 substitué par Me Anne MATRIOLET-CHAUSSARD du même cabinet INTIMES Maître Q...

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f4383acdc6046d472d4624

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

par Me Florian AUBERSON, avocat au barreau des ARDENNES INTIMÉ : Monsieur [R] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Mélanie TOUCHON de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534ce137f394d0f8f6667a

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Formation paritaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, section ACTIVITES DIVERSES (n° F19/00420) Monsieur [D] [I] [Adresse 2] [Localité 1] / FRANCE Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0305DEC005667300

Admin. suprême

5 mars 2002

5 mars 2002

Toutefois, en aucun cas le juge d’instruction ne peut se convertir en marionnette de la jalousie d’une dame déterminée, ou de la haine envers la famille de son ex-époux, en pratiquant une série d’actes

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6a045378cdc6046d47939e9a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Dans cette entreprise, c'est comme un théâtre des guignols, vous avez les marionnettes et celui qui tire les ficelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c57

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Représenté par Me Suzy BLANCHEMANCHE de l'AARPI HENRIQUET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0867 substitué par Me Anne MATRIOLET-CHAUSSARD du même cabinet INTIMES Maître R...

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818414965b5d9df313726

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de la SCI BDM MONTGERON dont le siège social est sis [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 15] prise en la personne de son représentant légal, représentée par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dcd2de5aa0323224dac2

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[X] [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocats au barreau des ARDENNES DÉBATS : En audience publique, en application des dispositions

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1206JUD001933105

Admin. suprême

6 décembre 2007

6 décembre 2007

    «   Karagiozis   » est une marionnette, figure imaginaire empruntée à la culture turque. Elle est le personnage principal du théâtre d'ombres grec.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb73220d42fcd969e7ce2f

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Me dit qu'elle a eu le sentiment d'être une marionnette et qu'on s'est bien servie d'elle. Pleure +++'.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb73250d42fcd969e7ce3d

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Me dit qu'elle a eu le sentiment d'être une marionnette et qu'on s'est bien servie d'elle. [N] +++'.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65aa2a9aa34ad10008581c11

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

: Jugement du 17 Décembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 19 01814 APPELANT Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Florence MARIONNET

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00fd

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

KERDREBEZ GAMBULI ET A..., Postulant et Plaidant, avocat au barreau du VAL D'OISE, vestiaire : 152 - N° du dossier 120069 INTIMEE 4/ CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE Immeuble les Marjoberts

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00226

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

dans les termes suivants : « Monsieur H... me relance par écrit pour avoir le point de vue de Sofiral sur les problèmes rencontrés à l'origine de l'insatisfaction de clients ENJOLIVEURS — METALLERIE-MARLET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6684eb0fa0de54ff609f806c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

2018 qu'il a adressé au Président de la SNCF pour se plaindre de l'acharnement à son égard, de l'absence de considération suite à l'obtention de son diplôme mais ayant eu le sentiment d'être une marionnette

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321b639e4ea48318f5b05b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Représentée par la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocats au barreau de REIMS INTIMÉ : Monsieur [H] [J] [Adresse 4] [Localité 2] / FRANCE Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET

Source officielle