(jug. p. 7) ; que la preuve des faits diffamatoires n'est nullement rapportée dés lors que le texte de l'enregistrement de la conversation entre Michèle Y... et un journaliste du magazine Objectif Rhône-Alpes

Francis, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 24 avril 2003, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Michel Y... pour dénonciation

Jean-Marie, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 19 février 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marc Michel Z

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 11 mai 1999, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a ordonné, sous

Michel, - Z...

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui-même et Michel Y... des chefs de présentation

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 24 février 1998, qui, pour contravention de blessures involontaires et changement de direction sans précaution suffisante

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 9 octobre 2003, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 5 000 euros d'amende, a ordonné, sous astreinte

Michel X..., demeurant ... (20e), en annulation d'une décision rendue le 6 novembre 1989 par l'Assemblée générale de la cour d'appel de Paris ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 18 juillet 1996, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre personne

Y..., agissant ès qualités de liquidateur de la société anonyme Michel Blanc, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit :

disposition ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'ordonnance d'avoir débouté la Scaso de sa demande, alors, selon le moyen, que si la décision mentionne qu'elle a été rendue par "Michèle

caution d'un prêt accordé par une banque à la société Socret Casino Ruhl ; que l'acte de cautionnement a été reçu par acte authentique du 28 janvier 1977 , deux appartements, sis à Nice 4 et 6, rue Saint-Michel

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 13 juin 1996, qui, pour mise en vente de produits propres à effectuer la falsification de denrées alimentaires, nuisibles

Michèle, épouse Z..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de Jean Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre

Michel X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 14 novembre 1988 par l'Assemblée Générale de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Jean-Michel, - Y...

Michel X... dans des fonctions conformes aux dispositions de l'article L. 122-14-8 du code du travail et aux stipulations de la convention de détachement ; que dans ses dernières conclusions d'appel (p