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DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110531
10 septembre 2025
Buat-Ménard, conseiller référendaire, subsitué par Mme Agostini, conseillère, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90706
11 septembre 2025
[H] [T], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Edouard De Leiris, conseiller délégué, par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors
ECLI:FR:CCASS:2025:OR88755
25 septembre 2025
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Groupama Grand Est, ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [N] [O], ayant Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2025:C110573
1 octobre 2025
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de Mme [J], de Me Occhipinti, avocat de Mme [G], et l'avis de Mme Picot-Demarcq, avocate générale référendaire,
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210283
6 mars 2025
Sur le rapport de Mme Latreille, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Teksial, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Energia
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10344
12 juin 2025
Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50902
2 septembre 2025
Seys, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. [F] [K], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10758
22 octobre 2025
Sur le rapport de Mme Buquant, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88853
19 février 2026
[I] [R], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Véronique Layemar, greffière
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88851
[P] [L], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Véronique Layemar, greffière
ECLI:FR:CCASS:2026:C210206
5 mars 2026
Sur le rapport de Mme Latreille, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310077
29 janvier 2026
[H], de Me Occhipinti, avocat du syndicat des copropriétaires de la [Adresse 3], après débats en l'audience publique du 2 décembre 2025 où étaient présents Mme Teiller, présidente, M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C310607
20 novembre 2025
Sur le rapport de Mme Davoine, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Financière Vendôme GRP, de Me Occhipinti, avocat de la société
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88852
[B] [Y], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Véronique Layemar, greffière
ECLI:FR:CCASS:2026:C210536
28 mai 2026
Martin, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [T], de la SCP Doumic-Seiller, avocat de la société compagnie d'assurance Groupama Grand Est, et l'avis de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00631
11 avril 2018
compression thoracique exercée par le poids de l'agresseur, selon le rapport d'autopsie, et que la victime portait en outre des hématomes ou ecchymoses au niveau du muscle temporal gauche et de la région occipito
ECLI:FR:CCASS:2017:C110052
25 janvier 2017
Vitse, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:C301178
27 octobre 2016
Jardel, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Georget, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme [Y], de la SCP Ohl et Vexliard
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01427
13 juillet 2016
Betoulle, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de la société SNCF mobilités, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société ICF Sud-Est Méditerranée, de Me
ECLI:FR:CCASS:2018:C210111
15 février 2018
Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
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