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4 063 résultats pour « Olivia MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2101082_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Fabien D, Pierre Beneteau, Thomas Blossier et Olivier Dezellus, ayant pour représentant unique désigné M.

Source officielle
CC

civ1

613720a4cd580146773eccf4

Cassation

12 novembre 1987

12 novembre 1987

Michel E..., demeurant ..., 2°) M.

Source officielle
CC

civ2

énales exercées pour abus de confiancec/M. Claude Y

6137239dcd5801467740c136

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Jean-Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre civile, section A), au profit de la Chambre des Huissiers de justice de l'Essonne

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024698730

Admin. suprême

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Jean-Michel A, demeurant ... et M. Gérard C, demeurant à la même adresse ; M. A et M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65321b309e4ea48318f5aed1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

SAINTE MARIE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdc47f3a99bdf6bc2fe226e

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

non présent à l'audience INTIME : Monsieur [H] [P] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 1] (AFRIQUE DU SUD) de nationalité Britannique [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Olivier

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008222486

Admin. suprême

27 février 2006

27 février 2006

Michel A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b109

Appel

26 février 2008

26 février 2008

INTIME Monsieur Gérard X... ... 77164 FERRIERES EN BRIE non comparant, représenté par Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G 0619.

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faeef

Cassation

18 mai 1994

18 mai 1994

Michel X..., demeurant ... à Gif-sur-Yvette (Essonne), ancien président de l'association Théâtre des 4 vents, sise à la mairie de Palaiseau (Essonne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f870d

Cassation

21 septembre 1993

21 septembre 1993

Michel D..., demeurant ... (17e), en cassation de trois arrêts rendus le 14 décembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de : 1°/ Mme Pierrette X..., demeurant

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e58471cdc6046d47d99789

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL SERRURERIE DE CARNELLE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90092

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

C/ 0 Mme Simone A... ... 97280 LE VAUCLIN Comparante Monsieur Olivier Y..., en qualité de curateur ... 97221 LE CARBET Non comparant Madame Michèle Z... épouse X... ... ... 97232

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00053

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Olivier SSS..., domicilié [...], 77°/ M. Jean-Michel TTT..., domicilié [...], 78°/ M. Ludovic UUU..., domicilié [...], 79°/ M. David VVV..., domicilié [...], 80°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45f

Appel

15 février 2008

15 février 2008

représenté par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me Olivier LE MAUX, avocat au barreau de NICE substitué par Me Olivier TAFANELLI, avocat au barreau de NICE Madame Paule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ff1

Appel

10 février 2015

10 février 2015

G : 13/ 06469 Mme Michèle X... C/ M. Jean Louis Y... Mme Laurence Z...épouse A...

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

69d55f37cdc6046d477114c4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N°2026/ 307 AFFAIRE : N° RG 23/00401 - N° Portalis DBYA-W-B7H-E3FI2 Copie à : expertises (2) Copie exécutoire à : Maître Olivier

Source officielle
CA

15e Chambre A

6037686340fe404541711539

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665968af37809900088653c1

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[O] [J] Représenté par Me Olivier MEFFRE de la SELAS MEFFRE AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON M.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277d2

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Gap, dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Daniel X... et/ou Véronique Y..., épouse X..., et/ou Michèle X..., née Z... ; - ...

Source officielle
CC

cr

êt attaqué a déclaré n'y avoir lieu à suivrec/Yves Y

613725d9cd58014677420fa2

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Michon qui avait entraîné la transmission du cautionnement de la société Fleury Michon à la société Salaisons 2000 et qu'à la suite de la fusion des sociétés Calixte et Salaisons 2000, la société Calixte

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MICHEL, Olivia

SIREN 900464512Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

09/08/2026

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Créations

LAIR, Olivia, Michèle, Joëlle, DJAD

SIREN 877514976Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

01/07/2026

Voir →

Créations

MICHEL, Nina, Florence, Olivia

SIREN 105902605Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

10/06/2026

Voir →

Radiations

FAIVRE, Olivia, Marie, Michèle, LOUISE

SIREN 933987349Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

29/05/2026

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Créations

JOSEPH, Micheline Olivia, micheline joseph

SIREN 794513390Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

29/05/2026

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