Outre le fait qu’il fait apparaitre une audiométrie tonale et vocale concordante, cet examen révèle une perte auditive de 43 dB pour l’oreille droite et de 38,5 dB pour l’oreille gauche.

reconnue le 9 septembre 2008 ; aux motifs qu'il convient tout d'abord de rappeler qu'il existe trois types de surdité : - la surdité de transmission (ou conductive), résultant d'une atteinte de l'oreille

A n'étant pas titulaire d'une pension militaire d'invalidité ; - l'infirmité " nouvelle baisse auditive-perte auditive moyenne oreille gauche = 61,25 décibels " est postérieure au service et donc non

Il relève que lors de son expertise, le professeur [X] constatait une subcophose de l’oreille gauche imputable à l’accident.

[H] présente un déficit auditif reconnu à caractère professionnel, lequel est situé ente 25 et 35 db à l'oreille droite et à l'oreille gauche, justifiant une IP de 8'%, auquel s'ajoute un taux d'IPP de

Il lui a pris la tête en lui faisant des compressions avec ses mains, au niveau de L'oreille; Mais ça n'a rien changé. [L] n'entendait toujours rien de son oreille. Et il a donc recommencé à sauter.

Sur l’audiométrie tonale, la perte moyenne sur la meilleure oreille (droite) était de (25+ 30+ 50+ 55)/4 = 40dB.

. / La lettre O correspond aux oreilles et à l'audition. / La lettre P correspond au psychisme. / Profil médical minimal requis : S I G Y C O P 2 2 2 3 2 2 2 ".

Après ce tabassage, le requérant s'aperçut qu'il saignait du nez et de l'oreille droite et qu'il avait partiellement perdu l'ouïe de cette oreille.

Later on the same day the applicant was taken to the hospital in Orel. A doctor recorded soft tissue bruises on the applicant’s face, head and the small of his back.

administratif de Paris l'a condamné à verser la somme de 60 000 F à M. et Mme X... en réparation du préjudice résultant pour leur fille mineure Patricia de la nécrose cartilagineuse qui a atteint son oreille

MOITIE PAR SA FAUTE A LA REALISATION DU DOMMAGE RESULTANT POUR LUI DES COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES QUE LUI AVAIT PORTES Y..., AU MOTIF QUE SON GESTE ENVERS L'ENFANT DE Y..., DONT IL AVAIT TIRE L'OREILLE

DEFENDERESSE Madame [I] [S] domiciliée [Adresse 1] Rep/assistant : Me Magali AMISSE-GAUTHIER, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE LE PRÉSIDENT, JUGE DES RÉFÉRÉS : Hélène CHERRUAUD LE GREFFIER : Julie ORINEL

La requérante expose avoir commandé par internet et réglé le 6 août 2023 une paire de boucles d’oreilles.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Jérémie X... des fins de la poursuite des chefs de conduite d'un véhicule avec port à l'oreille d'un dispositif susceptible d'émettre des sons et de refus de priorité ; La COUR, statuant après

Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme B et M. Sitbon, conseillers. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.

Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes en référé.