Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume

02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume

02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume

02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 16/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Bruno PILETTE Président de chambre, Monsieur Gregory SNAUWAERT, Monsieur Bruno DEVIENNE, Juges, Maître Guillaume

Un enfant est issu de leur union, Guillaume, né le 02 janvier 1996. Une ordonnance de non conciliation a été rendue le 15 novembre 2005. Par une requête du 06 août 2007, M.

Y..., Z..., Guillaume et Pheulpin, a annulé la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1991 approuvant le budget primitif de la COMMUNE DE VILLE-EN-VERMOIS pour 1991 ; 2°) de rejeter la demande

A tendant à la suspension de l'arrêté d'expulsion en date du 3 avril 2009 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

au Parlement réuni en congrès ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Considérant que le décret du Président de la République du 27 février 2003 tendant à soumettre

réversion du chef de son époux décédé le 17 août 2002 ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la demande présentée par l'intéressée devant le tribunal administratif de Poitiers ; Vu les autres pièces

Guillaume X... était licencié par lettre du 24 février 2010.

Adresse 8] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/02624 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDJY DÉSISTEMENT D’ACTION [D] [Z], [G] [R] C/ Société AIR FRANCE - Expéditions délivrées à Me Guillaume

La transaction a été conclue par l'intermédiaire de la société GUILLAUME TRANSACTIONS, agence immobilière.

02 juillet 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON, Juges, Assistés de Monsieur Guillaume

Guillaume BERNARD, Greffier.

Guillaume BERNARD, Greffier.

Guillaume Raoulx, Mme F G, M. E B et M. D A, représentés par Me Poudampa, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision de retrait faite à M.

demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 28 août 2022 rejetant sa demande d'octroi de la nouvelle bonification indiciaire de 13 points ; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Guillaume