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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d0

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Mme Patricia Z...

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

65b0b9d78d0ccf000877e483

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

déclaration d'appel du 11 janvier 2021 APPELANT : [S] [R] [C] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 9] ([Localité 2]) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a4

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor Copie et copie revêtue de la formule exécutoire délivrée à Me Patrick UZAN Me Loïc DUCHANOY COUR D'APPEL DE DIJON Indemnisation à raison d'une détention provisoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da3f

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assisté de Me Thierry LEJEUNE, avocat au barreau de BETHUNE, substitué par Me HENNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 15 Février 2011, tenue par Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e6

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Patrick X...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf2d4cdc6046d47efa264

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Rôle 2025 008991 Jugement du 8 juillet 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick EVRARD Monsieur Michel VAREILLES Monsieur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2509810_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Next Tower, représentée par Me Patrick E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b858

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

X... se reconnaît être un homme d'affaires expérimenté mais dénie toute compétence en matière de gestion patrimoniale ou d'assurance vie ; qu'il distingue ses patrimoines professionnels et personnels lequel

Source officielle
CC

civ1

ébouté M. X... de sa demande de dommages-intérêtsc/Mme Z

ECLI:FR:CCASS:2017:C110562

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Patrick X..., domicilié chez M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3fb

Appel

26 janvier 2007

26 janvier 2007

A CABINET PATRICK DALLEMAGNE, à M. Cyrille D..., à la S. C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91084

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Patrick Z...et la compagnie d'assurances Générali venant aux droits de la compagnie d'assurances Le Continent aux entiers dépens, distraits au profit de Me F....

Source officielle
TCOM

.

69c92838cdc6046d47666567

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

La gestion de tous patrimoines mobiliers et immobiliers.

Source officielle
TCOM

.

69c927dbcdc6046d47665cf3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Patrick BEAULIEU, Président de la chambre, JUGES : M. Jean-Pierre CRINELLI, M.

Source officielle
CC

civ1

61372219cd580146773fa3da

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par actes des 16 novembre 1985 et 11 avril 1986, Mme X..., gérante de la société à responsabilité limitée Patrick

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

696565cccdc6046d4711ba8e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

De surcroît, la fiche patrimoniale exigeait la communication de diverses pièces financières.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e99

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

MAISONS PATRIMOINE CI Dominique X... Patricia Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1aa

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Patrick, Camille, Maxime, né le 4 mars 1953 à PARIS (14e) et Madame C... née O...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60357ec84bbefea42c243cf7

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

[L] de ses préjudices patrimonial, financier et moral et de ses autres demandes, - en cas de résolution du prêt, condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae6d

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

La société INTERGESTION et Monsieur Patrick Y...ont conclu au rejet des demandes des époux X....

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01960_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

Mas, rapporteur public, - les observations de Me Paul, représentant M. et Mme A, et F, représentant l'EARL E Patrick. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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