Philippe, - Z... Sandra, - Z...

Massena "CDEM", dont le siège est ..., 388/ la société Comptoir électronique Motte Picquet "CEMP", ...

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2002, qui, pour infractions au Code de la santé publique, établissement et usage d'attestations

Meaux AUDIENCE DU 07/07/2025 à 9H30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 01/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sté AMALFI [Adresse 1] Activité : Vente au comptoir

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 26 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

F..., de Mme Q..., des époux XH..., des époux P..., des époux XE..., des époux d'XY..., de M. de N..., des époux S..., des époux V..., des époux T..., des époux XQ... et des époux O..., de la SCP Philippe

Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 mai 1992, qui, dans la procédure suivie notamment contre eux, pour complicité et recel d'abus de

D... de la SCP PHILIPPE COLLEU, B...

la société UBS France- ce que [M] [V] s'est manifestement abstenu de faire alors pourtant que le courtier en assurances est tenu d'une obligation de conseil.

Le 31 Octobre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.S.

DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 04 Juillet 2024 statuant sur saisine en rectification d'erreur matérielle DEMANDERESSE A LA REQUETE : Société LE RENDEZ-VOUS DU MULTIMEDIA (RVM) Courtier

compagnie Via assurances Nord et Monde, ayant siège à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1988 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit : 1°/ de Monsieur Philippe

Philippe X..., ; M.

[7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Madame [N] [E] [G] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : LA Société [8] [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Morgane COURTOIS

2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Madame Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe

représentée par Me Sophie Y..., avocat au barreau de TOULON INTIME Monsieur Philippe X..., demeurant [...]

Comptoir lyonnais des emballages et articles rattachés (CLEAR) en qualité de VRP multicartes en apportant son propre portefeuille client et en continuant à le développer.

N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 02/04/26 à - SELARL [Localité 1] - SELARL CHARLOTTE [Localité 2] AVOCAT - SELARL LVA AVOCATS SELARL FAYOL AVOCATS -SELAS CABINET FOLLET RIVOIRE COURTOT