: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 mars 2004), que la société Dansk Eternit Fabrik 1994/AS (DEF 1994/AS), a donné en licence à la société Copernit SPA son savoir faire de fabrication de plaques

chargement litigieux sans bordereau de livraison ni ordre de chargement porté à l'écran du chariot-élévateur et, quatrièmement, le chargement litigieux avait été réalisé sur un camion portant des plaques

par la société Smithkline Beecham, devenue la société Glaxosmithkline, puis un rappel, le 7 février 1997, a présenté, au cours du même mois, des troubles conduisant au diagnostic de la sclérose en plaques

15 mars 1989 révèle la pose de l'isolant extérieur a été réalisée sur une hauteur de quatre mètres environ entre le 8 et le 15 mars 1989; que l'obturation des ventilations hautes et basses par les plaques

, non sanctionnés par l'employeur, avaient eu pour origine des fautes d'inattention imputables à la fatigue résultant de 60 heures de travail par semaine, sans repos suffisant, et le troisième, une plaque

D'ETERNIT DEJA POSEES REDUISAIT D'ENVIRON 2 CM L'EPAISSEUR UTILE DE L'ARRETOIR ; QUE LES PLANCHES NE REPOSAIENT PAS BIEN A PLAT SUR LA TOITURE MAIS SUR DES TETES DE TIRE-FOND FAISANT SAILLIE ET QUE

faisaient valoir dans leurs conclusions d'appel qu'ils pensaient être dans leur bon droit dès lors qu'il existait déjà, préalablement à leur demande de permis de construire, un étage matérialisé par un plancher

sa très faible fréquentation, des conditions de circulation des trains et de l'absence d'antécédents accidentels, l'exposante n'avait pas accompli les diligences normales en y installant un passage planchéié

qu'enfin, la loi ne doit prévoir que des peines strictement nécessaires ; que les travaux qui n'ont pas pour effet de changer la destination d'une construction existante ni de créer une surface de plancher

d'interprétation stricte ; que la loi du 31 décembre 1992, dans sa rédaction applicable aux faits commis avant le 6 juillet 1996, prévoyait que soit prise en compte, en vue de déterminer le prix plancher

des réseaux sur le sol des vides sanitaires ; a) qu'en se bornant à affirmer que la société Rosay n'aurait pas établi avoir été tenue d'exécuter les travaux de canalisations avant la réalisation du plancher

occupants de son chef aux charges d'entretien, de réparation, et de nettoyage des voiries ainsi que des voies de circulation piétonnes situées sur le fonds servant, en proportion de la surface de plancher

l'intégralité du salaire fixé dans cet avenant constitue un trouble manifestement illicite fondant la compétence du juge des référés", après avoir pourtant relevé que "l'accord syndical fixe un salaire plancher

vibrante sur son côté droit ; que cet ouvrier lui tournait le dos et la plaque vibrante qu'il manoeuvrait était en action et cela faisait pas mal de bruit ; qu'à aucun moment, l'ouvrier ne l'avait regardé

et les a condamnés à quatre ans d'emprisonnement dont trois ans avec sursis ; "aux motifs que la présence du corps dénudé de la victime à plusieurs centaines de mètres de son véhicule, démuni de plaques

Les plaques de fibres-ciment composant la couverture ont été vendues à la société Develet par la société Dubois matériaux, aux droits de laquelle vient la société BMRA Point P (la société BMRA), qui les

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 octobre 1988), que les époux Z... sont propriétaires d'un immeuble sinistré dont il ne subsiste que le rez-de-chaussée et trois poutres, vestiges du plancher

Casanova avait en réalité le 7 novembre 1987 consenti un crédit pour la somme de 1 500 000 francs à Bernardo A... dans le but d'alimenter le jeu en escomptant les chèques de celui-ci par la remise de plaques

de travaux puisque l'article R. 422-2 du Code de l'urbanisme prévoit cette formalité concernant les travaux qui ont pour effet de créer, sur un terrain supportant déjà un bâtiment, une surface de plancher

Elles comprennent notamment (…) le gros-œuvre et les planchers (mais non les parquets, carrelages et plafonds) (…) et d'une façon générale, tout ce qui n'est pas affecté à l'usage exclusif et particulier