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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00154
3 février 2021
3 février 2021
Ricour, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00236
12 janvier 2022
12 janvier 2022
Ricour, conseiller, après débats en l'audience publique du 11 janvier 2022 où étaient présents Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110259
5 juin 2020
5 juin 2020
Sur le rapport de Mme Auroy, conseiller doyen, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10469
25 mai 2022
25 mai 2022
Rouchayrole, conseiller, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Club franchise distribution, de Me Ridoux, avocat de Mme [B], après débats en l'audience publique
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110847
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Hascher, conseiller, les observations écrites de Me Ridoux, avocat de M. [O], après débats en l'audience publique du 25 octobre 2022 où étaient présents M. Chauvin, président, M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64364d6a29c3df04f589a5f3
11 avril 2023
11 avril 2023
de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocat au barreau des ARDENNES Monsieur [R] [X] [O] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Sylvie RIOU-JACQUES de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67856750aaacbea0fe680d28
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Alexandre RIOU Me Sarah ROUACH et Jean-Guillaume LENEVEU Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ petits litiges
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2316916_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Mme Riou, présidente de section, a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2502896_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Chanoine pour la SNC
Source officielle2ème chambre
DTA_2503849_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301670_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Quaglierini, premier conseiller, Mme Ridoux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2026. La rapporteure, Signé A.-L.
Source officielle2ème chambre
DTA_2302624_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Hoffmann pour Mme H..
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01842_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
B, représenté par Me Ridoux, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de la Guyane du 5 mai 2022 en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de condamner
Source officielle2ème chambre
DTA_2300441_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ridoux, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Mme C... pour le département
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200205
2 mars 2023
2 mars 2023
Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de Mme [G] [X], M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
631835190876004f131a6158
6 septembre 2022
6 septembre 2022
EXPRO, JCP de CHARLEVILLE-MEZIERES Monsieur [E] [F] [C] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sylvie RIOU-JACQUES de la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET, avocat au barreau
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206404_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
le versement de la somme de 1 200 euros à Me Riou au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007878726
26 juin 1996
26 juin 1996
X..., Le Saout, Le Goff, Jean-Yves Y..., Treguer, Mer, Calvarin, Le Roy, Le Borgne, Cornec, Philippe, Marchadour, Bernard, L'Hours, Riou, Barre, Ollivier, Pichavant, Le Meur, Durand, Andro, Leilde, Larnicol
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463433.20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Maître Ridoux, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
égional des géomètres-experts de Nancyc/M. B D
ECLI:FR:CECHS:2023:470543.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Stéphane Hoynck, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Ridoux, avocat de M. C ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 24 sur 357