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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372128cd580146773f16eb
9 janvier 1990
9 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle PATTI Y..., Le Nivollon à Varces Allières et Risset (Isère), en cassation de l'ordonnance de référé
Source officielleciv3
61372227cd580146773faa6e
22 février 1994
22 février 1994
B... d'un droit d'usage de ce chemin passant sur son fonds au bénéfice des propriétaires du fonds Ripert, sans constituer une renonciation à son droit d'obtenir en justice l'autorisation de déplacer le
Source officiellesoc
6137247ccd58014677415e6f
10 janvier 2006
10 janvier 2006
distincts, le premier regroupant les foyers La Providence, Hédiard et Ile Barbe auquel est rattaché le siège social, le deuxième regroupant les quatre centres d'aides par le travail Baron, Laroche, Lafon et Rivet
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2400453_20240213
13 février 2024
13 février 2024
A B, représenté par Me Ribet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 janvier 2024 par lequel le préfet de la Somme l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays à
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2202068_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
C B, représenté par Me Ripet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer émis à son encontre le 23 juin 2022 par le département des Deux-Sèvres en vue de la récupération sur succession
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e8
19 juin 2014
19 juin 2014
X... soutenait que son activité relevait bien du secteur entreprises agricoles et assimilés aux motifs : - qu'il était inscrit au RIDET sous la désignation pêche de biches de mer et de trocas, - qu'il
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6718b6c6260008b5300e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Ripeur soutènement marchant du 01/09/1981 au 31/05/1983 : ouvrier mineur chargé de man'uvrer les vérins hydrauliques du soutènement marchant (les piles).
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10196
7 mai 2019
7 mai 2019
Parmi les investissements revendiqués qui distingueraient son jeu du brevet M..., la société Goliath relève la taille des triangles de 40 millimètres, la présence d'un rivet en laiton au milieu du pion
Source officielle2ème chambre
DTA_2200755_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
- et les observations de Me las, re résentant la commune de Maillet, qui insiste sur l’absence de ièces au dossier de nature à renverser la reuve de l’information des élus ainsi que sur la ro riété
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edf8f72b5e5e648cc02a1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[U] (CCC) CIPAV (CCC + FE) - avocat(s) par LS Me Dimitri PINCENT (CCC) Me Malaury RIPERT (CCC + FE) Le : Pour le Greffier Me Dimitri PINCENT Me Malaury RIPERT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU
Source officielle6ème chambre
DTA_2303456_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303486_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Rivet. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204432_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c947bd3db21cbdd87d44
1 décembre 2005
1 décembre 2005
l'association LE PRADO à calculer les salaires des mois postérieurs à Septembre 2004 sur la base de la valeur du point applicable au moment de la cession à son profit de l'établissement "institut Elise RIVET
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc2
17 juin 2008
17 juin 2008
plaque ROAGNA envoyée par le constructeur ne correspond pas aux caractéristiques de la remorque BISANG, étant précisé par ailleurs que la plaque est indissociable de la remorque et ne peut être que rivetée
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03382_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par ailleurs, les analyses effectuées sur un lot de rillettes de porc destiné à l'export et un lot de pâté landais ont confirmé la présence, dans ces lots et donc au sein de l'établissement, de la bactérie
Source officielle6ème chambre
DTA_2106145_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2309017_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2201273_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
judiciaire de la société anonyme (SA) Bati ro Logements Intermédiaires (BLI), re résentée ar Me de La Cha elle, demande au tribunal de rononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière sur les ro riétés
Source officielleciv3
61372390cd5801467740b6f7
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Jacques K..., demeurant ..., 4 / Mme Arlette K..., épouse K..., demeurant Martinais d'en Bas, 38760 Varces-Allières-et-Risset, 5 / Mme Irène K..., épouse N..., demeurant : 38650 Château-Bernard,
Source officiellePage 24 sur 127