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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème CHAMBRE CIVILE
6792931a304ff28fe37e255c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Adresse 20] [Localité 18] représentée par Me Xavier SCHONTZ de la SELARL GALY & ASSOCIÉS, avocat au barreau de BORDEAUX SARL AB INGENIERIE [Adresse 7] [Localité 14] représentée par Me Jean-Jacques ROORYCK
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0724JUD000744612
24 juillet 2014
24 juillet 2014
At that point the boys from the Mokošica group started to throw rocks at them and one rock hit Tomislav Remetin on his head, causing him a minor bodily injury, namely a cut on his forehead.
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-68139-68607
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Representatives of the parties Government: Christopher Whomersley, Agent, David Pannick QC, Jessica Simor , Counsel, Frances Logan , Stephen Rock , Advisers.
Source officielleChambre 4-5
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
représentée par Me Thierry HANNOUN, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* Nous, Michelle SALVAN, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-8b
67f0bdff2b128a299768577a
4 avril 2025
4 avril 2025
de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleCour d'Appel
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6 janvier 2017
6 janvier 2017
Représenté par Me Herve-bernard KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Assisté sur l'audience par Me Catherine ROCK KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 EURL CENTURY
Source officiellesoc
61372224cd580146773fa8ea
5 mai 1994
5 mai 1994
valoir que la distinction entre les fonctions de gérant et celles de directeur technique était aisée à faire, tout différant entre la gestion d'une SARL et l'organisation d'un spectacle de variétés et de rock
Source officielle14e Chambre
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27 janvier 2017
27 janvier 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président et Madame Pascale ROCK, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025580457
26 mars 2012
26 mars 2012
SARL l'Entracte, au premier étage une salle de spectacles, des bureaux, une salle de cinéma, au deuxième étage une salle de réunion et l'appartement du concierge et au sous-sol un espace destiné au " rock
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2400016_20240222
22 février 2024
22 février 2024
mentionne la cotisation trimestrielle d'un élève nommé Tremblay pour des cours de violon, piano et orchestre et qu'elle n'est inscrite dans cette école que pour un atelier " pratique collective / groupe rock
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0922JUD004615999
22 septembre 2009
22 septembre 2009
In the case of Rock Ruby Hotels Ltd v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0306DEC003465104
6 mars 2007
6 mars 2007
McCaughey made allegations incriminating himself and police officer McClure in respect of the Rock Bar attack. McClure was arrested and admitted involvement.
Source officielleChambre 4-6
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24 avril 2026
24 avril 2026
Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2026.
Source officielleChambre 4-6
69d9e48dcdc6046d47d9d7af
10 avril 2026
10 avril 2026
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Madame Audrey BOITAUD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielleChambre 4-6
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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29 avril 2025
29 avril 2025
En mars 2021, l'assemblée générale du GIE a refusé l'agrément de la cession des parts de la société Sorelo au profit de la société Rock Invest.
Source officielleChambre 4-5
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18 janvier 2024
18 janvier 2024
le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielle14e Chambre
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25 août 2017
25 août 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
603337a7ec05fda8692dc835
25 août 2017
25 août 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielle14e Chambre
603373926b5a3d27ff27c010
14 juin 2017
14 juin 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officiellePage 24 sur 65