Jean-Yves X..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Salons de Bourgogne, 3°/ de M.

du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2001, portant sur un rappel de bénéfice imposable à l'impôt sur les sociétés après reconstitution des chiffres d'affaire des 11 sociétés du groupe exploitant des salons

profit ; que cette confusion résultait notamment du caractère quasi confidentiel du changement intervenu en 1997 et pouvait même induire en erreur certains professionnels, notamment les organisateurs du salon

débats qu'après plusieurs expériences malheureuses dans le négoce des bestiaux, Jean-Yves X... décidait de poursuivre cette activité en qualité de "salarié"; qu'il persuadait son ancienne secrétaire, Sabine

correctionnel deux scènes distinctes d'agression sexuelle sont évoquées pour avoir eu lieu dans la nuit du 11 au 12 novembre 2000, l'une dans le lit où avait dormi Loriane Y..., l'autre sur le canapé du salon

haut en respectant les normes de sécurité et d'isolation acoustique, de rénovation et d'embellissement, de même que les travaux utiles à la création dans les lieux loués d'une boulangerie-pâtisserie-salon

X..., propriétaire de locaux à usage de salon de coiffure donnés en location à la société Corybel, par bail renouvelé le 5 avril 1982, lui a donné congé pour le 31 mars 1991 avec offre de renouvellement

Le rapport d'expertise judiciaire du 20 décembre 2021 mentionne que trois bouleaux sont présents à proximité de la maison des appelants ainsi qu'un sapin.

moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Calais, 22 octobre 2002) que Mme X..., qui avait fait procéder à un défrisage de ses cheveux dans le salon

Salim X..., domiciliés tous neuf chez M. Ahmed D..., Ep E..., [...]

On n'a plus eu de nouvelles de Mehmet Salim depuis lors. 37.

domicile d'Albert X... avait pour objet d'établir une étude thermique en vue de l'envoi ultérieur d'un devis, que le processus contractuel s'est poursuivi, à l'initiative de la partie civile, lors du salon

rights, he had kept Mehmet Salim in detention.

X... a donné à bail des locaux commerciaux à usage de salon de coiffure à une société Anis coiffure ; que, le 8 juin 2012, le bailleur a délivré à la locataire un commandement de payer un solde de loyers

assigné la société Baby les jardins de la Marne (BJM) en résolution du contrat de location-gérance que celle-ci lui avait consentie le 27 janvier 1993 sur son fonds de commerce de "restauration-bar-salon

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Orléans, 24 avril 1997) que la société Tomassimo, qui avait, par acte sous seing privé du 21 décembre 1989, acheté le fonds de commerce de restaurant, pizzeria, salon

division et du règlement de copropriété et des désordres, le syndicat des copropriétaires a, après expertise, assigné la SCI, les constructeurs et leurs assureurs, la société civile immobilière les Verts Sapins

comme directeur des achats, a reçu des actions représentatives de 35 % du capital, et a été nommé par le conseil d'administration, le 2 janvier 1987, directeur général ; que le tribunal de commerce de Salon

concurrence déloyale de la part de M. de Balenda, que si la société concurrente ARTFX n'avait été créée que le 25 mars 2004 au niveau du Kbis, elle existait de fait auparavant, ayant notamment participé au salon

P... avait une pause méridienne pour se restaurer pendant les salons que ce dernier a bénéficié des repos compensateurs auxquels il avait droit.